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Procès Verbal - pv des decisions cm du 20 septembre 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Fosses.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv des decisions cm du 20 septembre 2023)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Justice et droit,
F033E3 LA VILLE A LA CAMPAGNE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté - Égalité- Fraternité
PROCES VERBAL DU 20 SEPTEMBRE 2023 Le Conseil municipal Prend acte des décisions du Maire, 2023.99
29/06/2023
CCAS
Convention d'occupation à titre précaire Mme JEERAKUN Kaliani
400 €
2023.100
29/06/2023
Vie locale
Contrat « LA FERME DE NATUR'A », marché de Noël du 2 et 3 décembre 2023
966 €
2023.101
30/06/2023
Vie locale
Contrat de cession « POUSSIERE D'ETOILES », pour 3 conteries, marché de Noël du 2 et 3 décembre 2023
450 €
2023.102
03/07/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association YOGA DE FOSSES
à titre gracieux
2023.103
04/07/2023
EMMD
Convention de prêt de salle à l'association YOGA DE FOSSES
à titre gracieux
2023.104
05/07/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association SAKADO EDUC'AVENIR
à titre gracieux
2023.105
05/07/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association ALFA - cours d'alphabétisation 2023- 2024
à titre gracieux
2023.106
10/07/2023
Agora
Convention de prêt de salle au PARTI SOCIALISTE
-Section de Fosses
à titre gracieux
2023.107
10/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association KA SENSATIONS
à titre gracieux
2023.108
10/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association THAÏ FIGHT CLUB
à titre gracieux
2023.109
10/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association L'ATELIER DU TRICOT
à titre gracieux
2023.110
10/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association ART DE LA DENTELLE SUR PAPIER PARCHEMIN
à titre gracieux
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10/07/2023
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Convention de prêt de salle à l'association ATHI PARASAKTHY
à titre gracieux
2023.112
10/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association ENTENTE FOSSES MARLY BASKET CLUB
à titre gracieux
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10/07/2023
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Convention de prêt de salle à L'ASSOCIATION A.B.C. ASTROLOGIE,
BIEN-ETRE ET
COMMUNICATION
à titre gracieux
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10/07/2023
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Convention de prêt de salle à l'association CLUB DE L'IMAGE ET DU SON
à titre gracieux
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10/07/2023
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Convention de prêt de salle à l'association LET'S DANCE
à titre gracieux
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Convention de prêt de salle à l'association PARTI SOCIALISTE
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à titre gracieux
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10/072023
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à titre gracieux
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11/07/2023
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Convention de prêt de salle à l'association « PLAT'S BAND DE L'YSIEUX »
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11/07/2023
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Convention de prêt de salle à l'association « LET'S DANCE »
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12/07/2023
Vie éducative
Réforme d'un réfrigérateur, d'une hotte aspirante et d'une cuisinière installés dans la cuisine pédagogique du centre de loisirs
2023.122
13/07/2023
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Convention de prestation relative à la mise en œuvre d'un atelier poterie au centre social Agora
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18/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association SANTIAGS AND DREAMS(ex « danse et détente »)
à titre gracieux
2023.124
18/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association BRICOL'TOUT
à titre gracieux
2023.125
18/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association ROLLER HOCKEY IN LINE
à titre gracieux
2023.126
18/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association 3 VS 3
STREET BASKET BALL
à titre gracieux
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18/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association TWIRLING FOSSES MARLY
à titre gracieux
2023.128
18/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association ALLIANCE GYM FOSSES MARLY
à titre gracieux
2/4 2023.129
18/07/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association TEMPS CREATIF
à titre gracieux
2023.130
19/07/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG
à titre gracieux
2023.131
14/08/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association L'ATELIER ENTRE-POTS
à titre gracieux
2023.132
14/08/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association UNRPA
à titre gracieux
2023.133
14/08/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association ADPE.A
à titre gracieux
2023.134
14/08/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association LES MARCHEURS DE FOSSES
à titre gracieux
2023.135
14/08/2023
Agora
Convention de prêt de salle à LA FNACA
à titre gracieux
2023.136
14/08/2023
Agora
Convention de prêt de salle à au syndicat de copropriétaires NOVACITY-
FONCIA
GIS
à titre gracieux
2023.138
14/08/2023
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Convention de prêt de salle à l'association TERRES ET CULTURES
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2023.139
14/08/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association LES COUSETTES EN FOLIES
à titre gracieux
2023.140
14/08/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association JUDO CLUB DE FOSSES
à titre gracieux
2023.141
14/08/2023
Services techniques
Cession du véhicule Renault KANGOO immatriculé 678 DLW 95
reprise de 60 € TTC
2023.142
21/08/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association AFAPE
à titre gracieux
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23/08/2023
Agora
Convention de location de la salle pluridisciplinaire au profit de Madame FARGE Michèle
150 €
2023.144
25/08/2023
Jeunesse
Convention de mise à disposition des équipements intercommunaux de la CARPF et du personnel/piscine située à Fosses
CLSH
/jeunesse
:à titre
gracieux
2023.145
29/08/2023
Jeunesse
Convention entre la ville de Fosses et la Région Ile-de-France dans le cadre du dispositif tickets loisirs 2023
70 tickets loisirs à titre gracieux
2023.146
31/08/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association UNION FOSSES FOOTBALL
à titre gracieux
3/4 2023.147
05/09/2023
CCAS
Convention d'occupation à titre précaire pour Mme BOUFERSAKHA Naoual
300 €
2023.148
05/09/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association A. B. C. ASTROLOGIE BIEN ETRE ET COMMUNICATION
à titre gracieux
2023.149
07/09/2023
Vie scolaire
Convention occupation de locaux municipaux entre la ville et la ADPEA - organisation d'un café des parents
-samedi 23 septembre 2023
à titre gracieux
2023.150
11/09/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association COMITE DE JUMELAGE FOSSES KAMPTI
à titre gracieux
2023.151
12/09/2023
Jeunesse
Convention de prêt d'exposition entre la ville de FOSSES et LE CENTRE HUBERTINE AUCLERT
à titre gracieux
2023.152
13/09/2023
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Réforme d'une débroussailleuse FS350 de marque STIHL, n" de série 169181722
2023.153
14/09/2023
Vie scolaire
Convention occupation de locaux municipaux entre la FCPE DUMAS soirée cinéma le 22 septembre et marché de Noël le 15 décembre 2023
à titre gracieux
2023.154
14/09/2023
EMMD
Convention de prêt de salle à l'association FIT MOVE BODY
à titre gracieux
Fosses,
le 20/09/2023
Le Maire, Pierre
4/4