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Procès Verbal - pv des decisions cm du 28 juin 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Fosses.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv des decisions cm du 28 juin 2023)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Justice et droit,
FOSSES LA
V 11 h
A
LA
CftMr-ACîNi;
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté - Égalité- Fraternité
PROCES VERBAL DU 28 JUIN 2023 Le Conseil municipal Prend acte des décisions du Maire, 2023.81
30/05/2023
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Contrat de prestation avec l'entreprise MAOJA fête de la ville
1135 €
2023.83
01/06/2023
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Contrat entre la ville de Fosses et l'association ODCVL(séjour été du 22 au 29 juillet 2023)
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08/06/2023
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Convention de prêt de salle pour l'association DANSE ET DETENTE,
assemblée
générale le 26
juin 2023
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13/06/2023
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2023.90
22/06/2023
EMMD
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d'Oise relative à l'aide aux projets des établissements d'enseignement artistique spécialisé-année scolaire 2023-2024-
PROJET PETER PAN
subvention de 2000 €
1/22023.91
31/05/2023
DGS
Convention de prêt de la salie du Conseil municipal à Pierre BARROS, mardi 27
juin
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dans le cadre de la campagne des élections sénatoriales du 24
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Fosses,
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Le Maire, Pierre
2/2