Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv des decisions du maire cm 23 novembre 2022
Procès Verbal - pv decisoions du maire cm 31 janvier 2024
Procès Verbal - pv des decisions cm du 18 octobre 2023
Procès Verbal - pv des decisions cm du 26062024
Procès Verbal - pv decisions du maire conseil du 23 mars 2022
Procès Verbal - pv decisions du maire conseil municipal du 19 octo
Procès Verbal - pv decisions du maire cm du 27 mars 2024
Procès Verbal - pv des decisions cm du 2211 2023
Procès Verbal - pv des decisions cm du 28 juin 2023
Procès Verbal - pv des decisions cm du 20 septembre 2023
Procès Verbal - pv decisions du maire du 25 janvier 2023
Document publié le Mercredi 25 janvier 2023 par la commune de Fosses.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv decisions du maire du 25 janvier 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Logement,
FOSSES LA
V I 1 h
A
LA
CAUr A;"!Nl
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté - Égalité- Fraternité
PROCES VERBAL DU 25 JANVIER 2023 Le Conseil municipal Prend acte des décisions du Maire, 2022.177
15/12/2022
EMMD
Convention de mise à disposition d'une flûte traversière Yamaha VFL 281F3
10 €
2022.178
20/12/2022
ST
Réforme d'un taille haie électrique de marque HUSQVARNA 520 IHD 60 numéro de série 20204900323
2022.179
21/12/2022
Agora
Convention de prêt de salle à l'association PLONGEE DANS FOSSES
à titre gracieux
2022.180
21/12/2022
Agora
Convention de prêt de salle au syndicat SOGIM
à titre gracieux
2023.01
02/01/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association FUTSAL FOSSES
à titre gracieux
2023.02
02/01/2023
CCAS
Convention d'occupation à titre précaire pour Mme JEERAQUN Kaliani
400 €
2023.03
02/01/2023
CCAS
Convention d'occupation à titre précaire pour Mme DANIEL
290 €
2023.04
02/01/2023
Agora
Convention de location de la salle pluridisciplinaire et de la cuisine pour Mr et Mme DEMBELE
250 €
2023.05
04/01/2023
Marchés publics
Attribution du Marché 2022-01 d'assistance pour la passation des marchés d'assurance pour la ville de Fosses
2352 € TTC
2023.06
04/01/2023
Marchés publics
Attribution du Marché 2022-04 de travaux de rénovation des façades ouvrants de la Maison d'Assistantes Maternelles de la ville de Fosses
49 621,45 € TTC
2023.07
04/01/2023
Marchés publics
Attribution du Marché 2022-05 d'exploitation des installations de chauffage,
eau
chaude sanitaire et ventilation avec garantie totale pour la ville de Fosses
montant annuel maxi de 60
000 € TTC
1/2 2023.08
04/01/2023
Marchés publics
Attribution du Marché 2022-08 de nettoyage des locaux pour les bâtiments de la commune de Fosses
montant annuel maxi de 126 000 € TTC
2023.09
04/01/2023
Marchés publics
Attribution du Marché 2022-12 d'achat et de livraison de fournitures scolaires, matériels pédagogiques et
jeux éducatifs
lot 1 : montant annuel maxi de 36 000 € TTC lot 2
: montant
annuel maxi de 14 400 € TTC
2023.10
04/01/2023
Marchés publics
Attribution du Marché 2022-13 de schéma directeur décret tertiaire pour la mise en œuvre du dispositif éco énergie tertiaire
64 716 € TTC
2023.11
04/01/2023
Marchés publics
Attribution du Marché 2022-14 de Maîtrise d'œuvre réhabilitation du stade Auguste DELAUNE
162 050 € TTC
2023.12
12/01/2023
Agora
Convention de prêt de salle à l'association au syndicat FONCIA
à titre gracieux
2023.13
16/01/2023
Agora
Convention de location de la salie pluridisciplinaire pour Mme DEFtVES
150 €
2023.14
19/01/2023
DGS
Convention entre la ville de Fosses et l'entreprise VISIOCOM pour la mise à disposition gratuite d'un véhicule de marque Renault immatriculé DK 225 TQ (minibus 9 places)
en échange d'insertions publicitaires sur la carrosserie
2023.15
20/01/2023
Agora
Renouvellement de la convention concernant la supervision pour les lieux d'accueil enfants-parents entre les villes de Fosses, de Marly-la-Ville et Mme Claudia THERMIDOR COLNET
Prix unitaire séance 185 € pour 2h
2023.16
25/01/2023
Vie associative
Convention de prêt de salle à l'association ART DE LA DENTELLE SUR PAPIER PARCHEMIN
à titre gracieux
Fosses, le 25/01/2023
Le Maire, Pierre B