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Déliberation - N 87 ADMINISTRATION GENERALE Etablissements d enseignement Designation de representants de la commune
Document publié le Jeudi 21 juillet 2016 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 87 ADMINISTRATION GENERALE Etablissements d enseignement Designation de representants de la commune)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
1
REPUBLIQUE FRANCAISE - VILLE DE BAYONNE (PA)
O/J N° 87
Séance du 21 juillet 2016
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal, régulièrement convoqué le 15 juillet 2016, s’est réuni au lieu habituel de ses séances et a délibéré sur la question suivante dont le compte-rendu a été affiché à la porte principale de la mairie.
-oOo-
PRESENTS : M. Etchegaray, maire-président, Mme Durruty, M. Millet-Barbé, Mmes Bisauta, Lauqué, MM. Neys, Ugalde, Lacassagne, Mmes Duhart, Castel, adjoints ; Mme Juzan, MM. Esmieu, Salducci, Pocq, Arcouet, Lalanne, Salanne, Mmes Brau-Boirie, Meyzenc, MM. Escapil-Inchauspé, Laiguillon, Mmes Belbaraka, Bensoussan, MM. Boutonnet, Daubisse, Mmes Aragon, Picard-Felices, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas, Iriart, Mme Wagner, conseillers municipaux.
ONT DONNE POUVOIR : M. Soroste à Mme Durruty ; Mme Martin-Dolhagaray à M. Ugalde ; M. Aguerre à Mme Bisauta, Mme Langlois à M. Esmieu ; Mme Taieb à Mme Castel ; Mme Candillier à M. Arcouet ; Mme Destin à Mme Bensoussan ; M. Artiaga à M. Etcheto.
SECRETAIRE : M. Boutonnet.
M. le Maire présente le rapport suivant :
Mes Chers Collègues,
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE – Etablissements d’enseignement – Désignation de représentants de la commune.
Par délibération du 30 avril 2014, le conseil municipal a procédé à la désignation des représentants de la Ville de Bayonne aux conseils d’écoles et aux conseils d’administration des collèges et lycées de la commune.
La nouvelle composition du conseil municipal nécessite de pourvoir plusieurs postes devenus vacants.
Avec l’accord de l’assemblée conformément aux dispositions de l’article L.2121-21 du code général des collectivités territoriales, il est procédé à un vote à main levée.
Monsieur Philippe Daubisse est ainsi désigné pour représenter la commune en tant que : 2
- titulaire au conseil d’école de l’école publique Pierre Brossolette,
- titulaire au conseil d’école de l’école privée Sainte-Agnès,
- suppléant au conseil d’administration du lycée René Cassin.
Adopté à la majorité.
Mmes Aragon, Picard-Felices, Capdevielle, Herrera Landa, MM. Duzert, Etcheto, Bergé, Pallas ne prennent pas part au vote.
M. Iriart, Mme Wagner s’abstiennent.
Ont signé au registre les membres présents.