Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 25 ADMINISTRATION GENERALE Etablissements
Déliberation - N 04 ADMINISTRATION GENERALE Etablissements
Déliberation - N 87 ADMINISTRATION GENERALE Etablissements d
Déliberation - N° 26 ADMINISTRATION GENERALE Etablissements d
Déliberation - N 44 ADMINISTRATION GENERALE Etablissements d
Déliberation - N° 37 ADMINISTRATION GENERALE Centre de gestio
Déliberation - N° 29 ADMINISTRATION GENERALE Maisons de la Vi
Déliberation - N 37 ADMINISTRATION GENERALE Procivis Aquitai
Déliberation - N° 03 ADMINISTRATION GENERALE Association SOLIHA D
Déliberation - N° 39 ADMINISTRATION GENERALE Commission de su
Déliberation - N 03 ADMINISTRATION GENERALE Etablissements d enseignement Designation de representants de la commune
Document publié le Jeudi 5 avril 2018 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 03 ADMINISTRATION GENERALE Etablissements d enseignement Designation de representants de la commune)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Banque,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2018
DELIBERATION N° 03
L’an deux mil dix huit, le cinq avril, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h40.
Présents : M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBE, Mme BISAUTA, M. SOROSTE, Mme LAUQUE (à partir de 18h16), MM. NEYS (jusqu’à 23h20), UGALDE, LACASSAGNE, Mmes DUHART, CASTEL, MARTIN DOLHAGARAY, M. AGUERRE, Mme JUZAN, MM. ESMIEU, SALDUCCI, POCQ, LALANNE (à partir de 18h45), SALANNE, Mmes BRAU-BOIRIE (à partir de 21h00), MEYZENC, MM. ESCAPIL-INCHAUSPE, LAIGUILLON, Mme BENSOUSSAN, M. BOUTONNET, Mmes LARRE, ARAGON, PICARD-FELICES, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS, ARTIAGA, IRIART et Mme WAGNER. Absents représentés par pouvoir :
Mme LAUQUE par M. LACASSAGNE jusqu’à 18h16, M. NEYS par M. SOROSTE à partir de 23h20, Mme LANGLOIS par M. ESCAPIL-INCHAUSPE, M. ARCOUET par M. SALDUCCI, M. LALANNE par M. ESMIEU jusqu’à 18h45, Mme BRAU-BOIRIE par M. MILLET-BARBE jusqu’à 21h00, Mme TAIEB par M. POCQ, Mme CANDILLIER par M. UGALDE, Mme BELBARAKA par M. LAIGUILLON, M. DAUBISSE par Mme DURRUTY.
Secrétaire :
M. BOUTONNET
Entendu le rapport de M. le Maire,
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE – Etablissements d’enseignement – désignation des représentants de la commune.
Par délibération du 30 avril 2014 et du 21 juillet 2016, le conseil municipal a procédé à la désignation des représentants de la Ville de Bayonne aux conseils d’écoles et aux conseils d’administration des collèges et lycées de la commune.
Il est nécessaire de pourvoir plusieurs postes devenus vacants, notamment en raison de la nouvelle composition du conseil municipal.
Avec l’accord de l’assemblée, conformément aux dispositions de l’article L.2121-21 du code général des collectivités territoriales, il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
43
Certifié exécutoire compte
tenu du dépôt au titre du
contrôle de légalité et de
l’affichage en mairie le
06 avril 2018
Le Maire 2
Est proposée Françoise Brau-Boirie, titulaire au conseil d’école de l’école publique Aristide Briand et Marie-Noëlle Larré, titulaire au conseil d’école de l’école publique Jean-Pierre Brana.
Il est donc demandé au conseil municipal de désigner Françoise Brau-Boirie, titulaire au conseil d’école de l’école publique Aristide Briand et Marie-Noëlle Larré, titulaire au conseil d’école de l’école publique Jean-Pierre Brana.
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTION, A L’UNANIMITE DES VOTES EXPRIMES,
Mmes ARAGON, PICARD-FELICES, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS, ARTIAGA ne prennent pas part au vote.
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne