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Compte-Rendu - CR2017 07 03
Document publié le Lundi 3 juillet 2017 par la commune de Villy-en-Auxois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR2017 07 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Travail et emploi,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLY-EN-AUXOIS SÉANCE DU 3 JUILLET 2017
Membres du Conseil Municipal : 11
Membres en exercice : 10
Membres présents : 9
Membres votants : 10
Membres absents : 1
Le trois juillet deux mille dix-sept à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Mlle Evelyne MONOT, Maire.
Etaient présents : Mlle CHAVONNAND Laëtitia, Mme THIERRY Claire, MM. AUZANNEAU Gilles, BAUDOT Hugues, COMMUNOD Luc, LACHOT Jean-Louis, PORCHEROT Robert, TOMMY-MARTIN François.
Etait excusée : Mme RACLOT Julie.
Pouvoir : Mme RACLOT Julie a donné pouvoir à Mlle Evelyne MONOT.
Secrétaire de séance : Mme THIERRY Claire.
CHOIX DE L’ARCHITECTE
POUR LE PROJET DE LA
SCIE
30/2017
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 9 voix « Pour » et 1 voix « Contre » :
- DÉCIDE de retenir l’intention architecturale du cabinet HOGE-VINCENT-ROSI pour la création d’une salle multi-usages.
Mlle Laëtitia CHAVONNAND, 3ème Adjointe, quitte la séance à 21h15.
ASSISTANCE TECHNIQUE
POUR LES TRAVAUX DE
VOIRIE 2018
31/2017
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE de retenir le devis de la société ATMO d’un montant maximum de 5 000,00 € d’honoraires pour l’assistance technique dans la cadre des travaux de voirie 2018.
VENTE DE BOIS
32/2017
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE de vendre des chênes et des frênes coupés à M. Gilles POILLOT pour un montant de 1 150 €.
RENOUVELLEMENT DU
CONTRAT D’ASEM
33/2017
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE de renouveler le contrat de Mlle Virginie REIGNARD, ASEM, du 4 septembre 2017 au 31 août 2018 inclus à raison de 15h30 hebdomadaires annualisées dans les mêmes conditions que le précédent,
- CHARGE Mme le Maire d’établir le contrat de travail,
- AUTORISE Mme le Maire à signer tout document en ce sens.
QUESTIONS DIVERSES Le devis de M. BARRET pour la mise en place de stores californiens à la cantine et à l’école d’un montant de 1 186,80 € TTC est accepté à l’unanimité par le Conseil Municipal.