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Procès Verbal - approbation PV du 24 octobre 358f
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - approbation PV du 24 octobre 358f)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE
VilLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Envoyé en préfecture le 21/12/2022
Reçu en préfecture le 21/12/2022
Publié le
ID : 070-217001205-20221219-20221286-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNEY
Séance du 19 décembre 2022
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 13 décembre 2022
Date affichage : 23 décembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, et le dix-neuf décembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal
de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes MM M. JACOBERGER - B. PY — T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints —
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER -— Y. TESTON -S. TETOT —
P. PARISOT - G. SALVI - C. LAMBOLEY - T. SCHLUMBERGER - M. STEVENOT - B. GRANDJEAN - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs: C. AMAROT-HOUSSARD a donné pouvoir à M.C. FAIVRE - D. RANOUX a donné
pouvoir à Y. TESTON - V. TRARI-MEDJAOUI a donné pouvoir à B. PY —-S. LAMBERT a donné pouvoir à T. SEGUIN - P.E. PHEULPIN a donné pouvoir à M. HEQUET
Absents : MM. Q. COUVREUR - O. HOUILLON
Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance.
DCM 2022/12/86
Approbation du PV du 24 octobre 2022 |
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité, le procès-verbal de la séance
du 24 octobre 2022.
- Faitet délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.