Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20260201 approbation PV du 8.12.2025
Procès Verbal - approbation PV du 24 octobre 358f
Procès Verbal - approbation du pv du 19 decembre 2022 4cad
Procès Verbal - 20240973 approbation PV 2 9 2024 c76d
Procès Verbal - pv de la seance du 5 septembre ee99
Procès Verbal - DCM20250742 approbation pv 202505
Procès Verbal - approbation PV du 16 fevrier
Procès Verbal - 20260433 approbation PV 13.4.2026
Procès Verbal - 20260644 approbation du PV du 27.4.2026
Procès Verbal - 20260309 approbation PV du 20.3.2026
Procès Verbal - approbation pv du 5 septembre 3d37
Document publié le Lundi 24 octobre 2022 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - approbation pv du 5 septembre 3d37)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 27/10/2022
Reçu en préfecture le 27/10/2022
Affiché le
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE ID : 070-217001205-20221024-2022PVESSEPT-DE ARRONDISSEMENT DE LURE
EL) DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ME DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNEY CHAMPAGNEY (Haute-Saône)
Séance du 24 octobre 2022
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 17 octobre 2022
Date affichage : 02 novembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, et le vingt-quatre octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil
Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient_ présents: Mmes MM M. JACOBERGER - B. PY - G. BRIOT adjoints —
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. AMAROT-HOUSSARD - G. SALVI - C. LAMBOLEY -
T. SCHLUMBERGER - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET - P.E. PHEULPIN Pouvoirs : V. TRARI MEDJOUI a donné pouvoir à B. PY
Excusés : T. SEGUIN - Y. TESTON -S. TETOT -S. LAMBERT - O. HOUILLON
Absents : C. HOTTINGER - R. KIFFER - P. PARISOT - D. RANOUX - M. STEVENOT -
B. GRANDJEAN - Q. COUVREUR
Mme Béatrice PY a été désignée secrétaire de séance.
DCM 2022/10/69
Approbation du PV du 05 septembre 2022
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité, le procès-verbal de la séance
du 05 septembre 2022.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire, __
Marie-Claire FAIVRE