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Procès Verbal - 20240973 approbation PV 2 9 2024 c76d
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240973 approbation PV 2 9 2024 c76d)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 04/10/2024
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE d Reçu en préfecture le 04/10/2024 DELIBERATION DU CONS LL NI ER
DE LA COMMUNE DE € !2:070217001205-20241004-20240973-DE
BE Séance du 30 septembre 2024
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 26
Date de la convocation : 23 septembre 2024
Date d’affichage : 08 octobre 2024
L’an deux mille vingt-quatre, et le trente septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de
ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY -T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
_ F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - Y. TESTON - S. TETOT - P. PARISOT —
D. RANOUX - C. LAMBOLEY - V. TRARI-MEDJAOUI - S. LAMBERT - B. GRANDJEAN -—
O. HOUILLON - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : G. SALVI donne pouvoir à G. BRIOT — M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIVRE Absent excusé : S. COLLILIEUX
Absents : C. AMAROT-HOUSSARD - T. SCHLUMBERGER - P.E. PHEULPIN
Philippe PARISOT a été désigné secrétaire de séance
DCM 2024/09/73
Approbation du PV du 02 septembre 2024 |
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à la majorité avec 20 VOIX POUR et
2 ABSTENTIONS (M. KIFFER et M. RANOUX) le procès-verbal de la séance du 02 septembre 2024.
- _ Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.