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Procès Verbal - 20260954 approbation PV 5.6
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260954 approbation PV 5.6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DÉPARTENENT DE LA HAUTE:SAÔNE Envoyé en préfecture le 29/09/2026
ARRONDISSEMENT DE LURE Re 4 DELIBERATION DU CONS çu en.préfecture le 29/09/2026 Publié le ET
DE LA COMMUNE DE (| 12:070-217001205-20260929-20260954-DE
VILLE DE û Rs Séance du 28 septembre 2026
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 24
Date de la convocation : 22 septembre 2026
Date d’affichage : 06 octobre 2026
L’an deux mille vingt-six et le vingt-huit septembre à dix-neuf heures quinze, le Conseil Municipal
de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel
de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mme et MM S. COLLILIEUX - B. PY - M. JACOBERGER adjoints —
T. SEGUIN - C. HOSATTE - N. SMAINE-PELLETERET - C. PERON -— O. HOUILLON -—
M. DUPATY - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - J. ORIEZ - M. FAIVRE -
S. BERNARD - Z. KANJUGA -— F. DEMESY - C. MATHIE — A. LETESTU - M. HEQUET
Pouvoirs: Y. TESTON donne pouvoir à T. SEGUIN - G. BRIOT donne pouvoir à B. PY —
M. METTAVANT donne pouvoir à M.C. FAIVRE - S. FASQUELLE donne pouvoir à
M. HEQUET
Madame Myriam DUPATYa été désignée secrétaire de séance
DCM 2026/09/54
Es : Approbation du PV du 05 juin 2026 |
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité le PV du 05 juin 2026.
__ Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.