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Déliberation - tampon tdt 2024 010
Déliberation - tampon tdt 2024 071
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Déliberation - tampon tdt 2024 071)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Énergies,
VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024
DELIBERATION N°2024_071
VILLE DE BOIS-GUILLAUME (SEINE-MARITIME)
CONSEIL MUNICIPAL
3 OCTOBRE 2024
Date de la convocation : 27/09/2024 Date d’affichage : 27/09/2024 Conseillers en exercice : 33
Conseillers présents régulièrement convoqués : 26
Représentés régulièrement convoqués : 6
Absents : 1
Présents régulièrement convoqués : Mmes et MM.
Théo PEREZ,Philippe Emmanuel CAILLÉ,Melanie VAUCHEL,Michel PHILIPPE,Patricia RENAULT,Jérôme ROBERT,Margaux VANTHOURNOUT,Aurélien BEHENGARAY,Hervé ADEUX,Christine LEROY,Grégory DEREN,Hélène SOLER,Karen YVAN,Jean-Marie LÉGUILLON,Gaëlle RICHET,Grégoire POUPON,Claire PEREZ,Marie-Laure PATOUX,Bruno COLESSE,Catherine GENDRE,Marie-Françoise GUGUIN,Nicole BERCES,Marie-Josèphe LEROUX-SOSTÈNES,Gildas QUÉRÉ,Philippe COUVREUR,Frédéric ABRAHAM
Absents excusés régulièrement convoqués :
Mme Marie MABILLE pouvoir à M Jérôme ROBERT,Mme Isabelle HERBERT pouvoir à Mme Melanie VAUCHEL,M Basile BERNARD pouvoir à M Hervé ADEUX,M Stéphane BERTOLETTI pouvoir à M Philippe Emmanuel CAILLÉ,M Vincent BOURGES pouvoir à M Michel PHILIPPE,M Lionel ANSELMO pouvoir à M Gildas QUÉRÉ
Secrétaire de séance : Mme Marie-Laure PATOUX
9 - OBJET : TRANSITIONS ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE – EAU - MISE A DISPOSITION GRATUITE D’UNE EXPOSITION PAR LA METROPOLE ROUEN NORMANDIE - CONVENTION - AUTORISATION
Rapporteur : Philippe Emmanuel CAILLÉ au nom du Conseil de la Municipalité
2024_071
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la volonté de la commune de sensibiliser ses habitants au développement durable dans le cadre d’un temps dédié du 1er au 9 octobre intitulé semaine européenne du développement durable,
Considérant la possibilité d’emprunter entre le 25 septembre et le 15 octobre 2024 à la Métropole Rouen Normandie une exposition intitulée l’Eau au cœur de la science, grâce à une convention de mise à disposition gratuite en annexe,
Après en avoir délibéré, VILLE DE BOIS-GUILLAUME
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024
DELIBERATION N°2024_071
APPROUVE le principe d’emprunter l’exposition l’eau au cœur de la science dans le cadre de la SEDD,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition gratuite du matériel d’exposition dans le cadre de la SEDD et tout autre document afférent.
- - - - - - - - - - - - - - - - - -
1 absent : Isabelle SAINT BONNET
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, adopte la présente délibération sur la base du vote auquel il est procédé :
Pour : 32 Contre : 0 Abstention : 0
Pour extrait certifié conforme,
le Maire,
#signature#
Théo PEREZ
Document signé électroniquement
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert 76000 ROUEN, dans un délai de 2 mois à compter de sa publication. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi via l'application informatique "télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr