Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - A1 PV 20231213
Compte-Rendu - CR CM 20171122
Compte-Rendu - CM 20201216 CR
Compte-Rendu - CR CM 20240207
Compte-Rendu - cr cm 6MAI
Compte-Rendu - CR CM 20190515
Compte-Rendu - cr cm 20191009
Compte-Rendu - CR CM161012
Compte-Rendu - CM20221214 CR
Compte-Rendu - CR CM 20191218
Compte-Rendu - CR CM 20231213
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cesson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20231213)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Énergies,
Page 1 sur 2
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
Numéro Intitulé Vote
84 Convention pluri-communale pour la mise en commun des agents et des équipements de la police municipale A la majorité des suffrages exprimés
85 Demande de subvention 2024 fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) A l’unanimité
86 Mise à jour du classement des voiries communales A l’unanimité
87 Rapport d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal Acté
88 Convention tripartite de mise à disposition d’un terrain et de gestion d’un site de compostage partagé A l’unanimité
89 Contrat avec Alcome - réduction des mégots dans l’espace public A l’unanimité
90
Fixation des modalités de concertation relatives à la définition
des zones d’accélération pour l’implantation d’installations
terrestres de production d’énergies renouvelables
A l’unanimité
91 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget A la majorité des suffrages exprimés
92 Imputation de biens meubles de faible valeur en section d’investissement pour l’année 2024 A l’unanimité
93 Avance de contribution au syndicat intercommunal de Cesson – Vert-Saint-Denis A l’unanimité
94 Avis communal sur le projet de Schéma Directeur de la Région Ile- de-France Environnemental A la majorité des suffrages exprimés
95 Reconduction d’un poste d’adjoint technique, contractuel, à temps complet, pour les services techniques A la majorité des suffrages exprimés
96 Reconduction de postes d’agents de surveillance des points écoles, contractuels, pour la police municipale A la majorité des suffrages exprimés
Conseil Municipal
du 13/12/2023
Liste des délibérations Page 2 sur 2
97 Création d’un poste d’adjoint technique, contractuel, à temps non complet, pour la direction de l’éducation A la majorité des suffrages exprimés
98
Mandatement du centre départemental de gestion de Seine-et-
Marne pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des
risques statutaires
A l’unanimité
99 Recrutement d’un intervenant dans le cadre d’une activité accessoire A la majorité des suffrages exprimés
100 Régime indemnitaire : l’indemnité d’administration et de technicité (iat) année 2024 A l’unanimité
101 Mise à jour de la liste des emplois pour lesquels il peut être attribue un véhicule de fonction ou de service A la majorité des suffrages exprimés
102 Modification au tableau des effectifs A la majorité des suffrages exprimés
(Les délibérations peuvent être consultées à la Direction Générale des Services de la commune). Vu pour être affiché conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Cesson, le 14/12/2023
Olivier CHAPLET