Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 20240207
Compte-Rendu - CM 20201216 CR
Compte-Rendu - CR CM 20190515
Compte-Rendu - CM20210203 CR
Compte-Rendu - CR CM 20171122
Compte-Rendu - cr cm 6MAI
Compte-Rendu - cr cm 20191009
Procès Verbal - CM 20200205 PV
Compte-Rendu - CR CM 20191218
Compte-Rendu - CR CM 20240703
Compte-Rendu - CR CM 20240207
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cesson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20240207)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
Page 1 sur 1
Mairie de Cesson
8 route de Saint-Leu
77240 Cesson
01 64 10 51 00
(Les délibérations peuvent être consultées à la Direction Générale des Services de la commune). Vu pour être affiché conformément à l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Cesson, le 08/02/2024
Olivier CHAPLET
Numéro Intitulé Vote
01 Rapport d’Orientation Budgétaire 2024 A la majorité des suffrages exprimés
02 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget A l’unanimité
03 Ouverture d’un compte à terme A l’unanimité
04 Effacement de dettes A l’unanimité
05 Cession de la parcelle communale créée et cadastrée section bd numéro 363 désaffectée et déclassée sise rue d’Avon A l’unanimité
06 Approbation de principe de l’extension du périmètre de veille foncière- avenant n°2 a la convention d’intervention foncière A l’unanimité
07
Désaffectation et de déclassement partiel de la voie communale
dénommée route de Boissise en vue de son aliénation au
ministère des armées
A l’unanimité
08 Création d’un poste d’adjoint administratif, contractuel, à temps complet, pour le service vie locale A la majorité des suffrages exprimés
09 Création d’un poste d’adjoint administratif, contractuel, à temps complet, pour le service des ressources humaines A la majorité des suffrages exprimés
10 Création d’un poste d’adjoint d’animation, contractuel, à temps non complet, pour la direction de l’éducation A la majorité des suffrages exprimés
11 Reconduction d’un poste d’adjoint technique, contractuel, à temps non complet, pour le service informatique/finances A la majorité des suffrages exprimés
12
Adhésion a la convention unique annuelle 2024 relative aux
missions optionnelles du centre de gestion de la fonction
publique territoriale de Seine-et-Marne
A l’unanimité
Conseil Municipal
du 07/02/2024
Liste des délibérations