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Conseil Municipal - 0. OJ CM 28 AVRIL 2026 17042026
Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees cm 28 03 2023
Document publié le Mardi 14 février 2023 par la commune d'Épinay-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Adoptees cm 28 03 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Épina Orge
a,
QRrat
pue
1H
Tags
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL'MUNICIPAL
* AAA
AR
SEANCE
DU
28
mars
2023
(article
L.2121.25
du
Code
général
des
Collectivités
Territoriales)
+3,
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
28
mars
à
20H02,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
d'EPINAY-SUR-ORGE,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
salle
de
la
Gilquinière
sous
la
présidence
de
Mme
DORLAND
Muriel,
Maire ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
M.
MARCHAU,
Mme
CASTAINGS,
M.
V.
GALLET,
M.
WALTER,
Mme
MARTIN,
M.
BARRIERE,
M.
FABBRO,
Maires-Adjoints,
M.
DUCHESNE,
M.
MARAIS,
M.
LUTIER,
M.
SCHILTZ,
Mme
BOURDOUX,
M.
O.
GALLET,
Mme
LE.
POULAIN,
M.
DUGAST,
Mme
GAUDRY,
M.
HADDAD,
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P. LEGOUGE,
M.
À
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE,
Conseillers
municipaux.
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS
:
Mme
PANZANI,
représentée
par
Mme
GAUDRY,
Conseillère
municipale,
Mme
LEQUEUX,
représentée
par
M.
FABBRO,
Maire-adjoint,
°
M.
RANDOING,
représenté
par
Mme
LE
POULAIN,
Conseillère
municipale,
Mme
BOUVIER,
représentée
par
Mme
CASTAINGS,
Maire-adjoint,
M.
TURCHI,
représenté
par
M.
DUGAST,
Conseiller
municipal,
Mme
DESAILLY,
représentée
par
M.
MARCHAU,
Maire-adjoint,
Mme
DRAGHI,
représentée
par
M.
DUCHESNE,
Conseiller
municipal
|
Mme
DORLENCOURT,
représentée
par
M.
P.
LEGOUGE,
Conseiller
municipal,‘
L
ÉTAIT
ABSENTE
EXCUSÉE
:
Mme
DORLAND,
Maire
ETAIENT
ABSENTS
:
M.
DIDRY,
Conseiller
municipal
Mme
CHABRILLAT,
Conseillère
municipale
Conformément
à
larticle
L2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
présents
à la séance
étant
supérieur
à la moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice,
il a été
procédé
à
la désignation
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
municipal.
M.
O.
GALLET
a
été
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
a acceptée.
Le
conseil
municipal
a
procédé
à
l'examen
des
dossiers
inscrits
à
l'ordre
du
jour et lésà adoptés
dans
les
conditions
suivantes
:
RRRAKEX
,
re
te
N
ons
te
mate
0
3
Dur
oo
APPROBATION
DU PROCES-VERBAL
DE LA SEANCE
DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 14 FEVRIER 2023
>
LE PROCES-VERBAL EST
ARRETE
À L'UNANIMITE
nnérn
sm ET
SAT
Teen
ne
Délibération
12/2023
- MISE
A
JOUR
DU
TABLEAU
COMPOSANT
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
L
>
ADOPTION
A L'UNANIMITE
* Délibération
13/2023
- APPROBATION
DU
PROTOCOLE
D’ACCORD
TRANSACTIONNEL
RELATIF
AU
VERSEMENT
D’'UNE
INDEMNITE
À
MADAME
M.-A.
PIETRUCCI
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
1
abstention
: M.
C.
MARAIS
Monsieur
V.
GALLET
ne
prend
pas
part
au
vote.
GESTIC
Péli-ération
14/2083+ VOTE
DU
COMPTE
DE
GESTION
2022
- BUDGET
PRINCIPAL
- VILLE
LE
AND GETIONAEA
MAJORITÉ
.
|
24
YOix
BoÛr
;
-
Minna
0
6
voix
contre
M°
BLOTTIERE,
Mme
BAÏRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT
(par
Ve
‘procuratiorÿ;,
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
.
#5.
Délibération
15/2023 -
COMPTE
ADMINISTRATIF
DE
L'EXERCICE
2022
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
ie
=
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
24
voix
pour;
|
cs
‘
6
voix
contre:
M.
BLOTTIERE,
Mrne
BAÏRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT
(par
‘
procuration),
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
Fate
nt
4° Délibératiôh
16/20229- AFFECTATION
DES
RESULTATS 2022
AU
BUDGET
PRIMITIF
2023
7
+
# => "ADOPTION
A LA
MASORITE
|
.24
voix
pour;
HUM
voix.
éonitre:
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT
(par
|
ÉrOGUratien),
M'FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
soit
"Délibération
17/2023-
FISCALITE
LOCALE
VOTE
DES
TAUX
D'IMPOSITION
2023
7.
ADOPTION
LA
MAJORITE
24
voix
pour;
Date
6
voix
contre
:
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT
(par
|
procuration),
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
ris
0
Détibération
18/2023
: SUBVENTION
DE
FONCTIGNNEMENT
2023
A
LA
CAISSE
DES
ECOLES
æ.
ADOPTION
A L'UNANIMITE
#1
at"
Délibération
19/2023
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
ALLOUEE
AU
CENTRE
mr
COMMUNAL
D'ACTION
SOCTALE
POUR
L'EXERCICE
2023
+
ADOPTION
À L'UNANIMITE
te
Délibération
20/2023
- ADOPTION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
DE
LA
VILLE
‘>
ADOPTION
À LA
MAJORITE
24
voix
pour
;
roc
|
6
voix
contre
:
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT
(par
at
"
"
procuration),
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
Na
Délibération
21/2023 - MODALITES
D'OCTROI
DES
TITRES
RESTAURANT
‘>
- ADOPTION
A L'UNANIMITE
vit
Eye
Délibération
22/2023
-
MEBIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
TT
SES
ADOPTION
AL'UNARNIMITE
AMPSE
Mise
7 pe
érat
om
OVR026
RIDE
FINANCIÈRE
COMÉLESCENTAIRE
AU
TREMPLIN
JEUNE
CITOYEN
OH
ES
ADEPTION
A
L'OREMSAMITÉ
H
%,:.°
Délibération
24/2023
- TARIFS
DES
SEJOURS
ETE
FOUR
DES
GROUPES
D'ENFANTS
AGES
DE
11
A
nu
#17:
17
ANS
ORGANISES
PAR
LE
SERVICE
JEUNESSE
POUR
L'ANNEE
2023
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
25/2023
- MISE
A
LA
REFORME
DE
VEHICULES
COMMUNAUX
æ
ADOPTION
À
L'UNANIMITE Délibération
26/2023
- MARCHE
PUBLIC
DE
TRAVAUX
RELATIF
A
LA
RENOVATION
ET
L’EXTENSION
DU
MARCHE
COUVERT.
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
24
voix
pour ;
6
voix
contre
:
M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT
(par
procuration),
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
Délibération
27/2023
-
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
COMMUNALES
ALLOUÉES
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L'ANNÉE
2023
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
1
abstention
: M.
C.
MARAIS
En
raison
de
leurs
fonctions
au
sein
d’associations,
Mme
C.
MARTIN
et
Mme
M.-L.
LUTIER
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Délibération
28/2023
- ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
DE
PROJET
A
L'ASSOCIATION
COMPAGNIE
LIV
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
29/2023
-
ACTUALISATION
DES
TARIFS
DE
LA
TAXE
LOCALE
SUR
LA
PUBLICITÉ
EXTÉRIEURE
(TLPE)
POUR
2024
>
ADOPTION
A
L'UNANIMITE
Délibération
30/2023
- MOTION
SUR
LA
REFORME
DES
RETRAITES
DU
GOUVERNEMENT
>
ADOPTION
A
LA
MAJORITE
24
voix
pour ;
6
voix
contre
: M.
BLOTTIERE,
Mme
BAIRRAS,
M.
P.
LEGOUGE,
Mme
DORLENCOURT
(par
procuration),
M.
FUTOL,
M.
M.
LEGOUGE
Affiché
et
publié
le
04
ANR
209
Muriel
DORLAND
Maire
d’Épinay-sur-Orge
Présidente
déléguée
de
la CPS