Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2016 09 12
Conseil Municipal - CM 2016 05 09
Conseil Municipal - CM 2016 04 07
Conseil Municipal - CM 2016 01 18
Conseil Municipal - CM 2016 07 05
Conseil Municipal - CM 2016 10 06
Conseil Municipal - CM 2016 11 14
Convocation - Affichage Convocation au Conseil Municipal du mard
Conseil Municipal - CM 2019 09 19
Conseil Municipal - CM 20189 08 27
Conseil Municipal - CM 2016 12 19
Document publié le Lundi 19 décembre 2016 par la commune de Basly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2016 12 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19 DECEMBRE 2016
L’an deux mil seize le dix-neuf décembre à vingt heures, les membres du Conseil
Municipal de la commune de BASLY, régulièrement convoqués, se sont réunis dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Yves GAUQUELIN, Maire.
ORDRE DU JOUR
- S.I.V.O.S. – modification de statuts
- Personnel Communal :
. tableau d’avancement des agents techniques
. régime indemnitaire RIFSEEP + critères pour entretien professionnel annuel après avis du comité technique paritaire : délibérations
- Rapport annuel du service assainissement 2015(RPQS)
- Convention fourrière automobile
- Chauffage école maternelle – étude
- Questions Diverses
Etaient présents : GAUQUELIN Yves- LEGRAND Michel – VAUVERT Daniel –
PLOUHINEC Annick – BRILLAND Alain – MAILLARD Virginie – BALLAY Alain
Absentes excusées :
LEMARQUAND Jacqueline ayant donné pouvoir à Yves GAUQUELIN – GRENEU Laurence ayant donné pouvoir à Michel LEGRAND –
ROSELLO Sylvie ayant donné pouvoir à Mme PLOUHINEC –
RONCO Laurence.
Absents : LETOUZE Marie-Claire – LEPETIT Christelle – MARIE Samuel –
DEVAUX Olivier.
Le maire constate que le quorum n’est pas atteint puisque le nombre d’élus
physiquement présents ne représente pas la majorité des membres du conseil municipal
en exercice.
En conséquence il n’est pas possible de délibérer valablement.
Le Maire indique que conformément à l’article L 2121-17 du Code Général des
Collectivités Territoriales la séance est reportée à une date ultérieure, 2è réunion au
cours de laquelle le conseil pourra délibérer valablement quelque soit le nombre de
présents.
Prochaine réunion projetée pour le 28/12/2016. A confirmer.