Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 30 03 26

Documents similaires

Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour

Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 18 05 26

Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 13 04 26

Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 30.09.2024

Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 30 06 25

Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 10 03 25

Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 01.07.2024

Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 27 01 25

Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 7 04 25

Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 17 11 25

Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 30 03 26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chilly-Mazarin. Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 30 03 26)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN DU LUNDI 30 MARS 2026 A 20 HEURES

A. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du lundi 16 février 2026.

B. Liste des projets de délibérations soumis au Conseil municipal :

ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS

AFFAIRES GENERALES

1. Commissions municipales permanentes : création et composition.

2. Désignation des représentants de la commune aux organismes extérieurs. 3. Commission d’appel d’offres : création et composition.

4. Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL).

5. Désignation des membres de la commission de délégation de service public (CDSP). 6. Désignation des représentants de la commune à la commission communale Handicaps. 7. Centre communal d’action sociale (CCAS) – Conseil d’administration : détermination du nombre de membres et élection des représentants du Conseil municipal.

8. Modification des statuts de la Caisse des écoles de la ville de Chilly-Mazarin. 9. Comité de la Caisse des écoles : désignation des représentants de la commune. 10. Communauté d’agglomération Paris-Saclay : désignation d’un représentant à la commission locale d’évaluation des transferts de charges (C.L.E.T.C).

11. Régie à seule autonomie financière pour la gestion du marché et l’exploitation du service forain de la commune de Chilly-Mazarin : désignation des membres.

Mme la Maire

RESSOURCES HUMAINES

12. Attribution d’indemnités de fonction à la Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués.

13. Majoration des indemnités de fonction attribuées à la Maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués.

14. Formation des élus : modalités.

C. PROPONET

C. Liste des décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à Madame la Maire rattachées au Conseil municipal du 30 mars 2026.

D. Questions diverses