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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 18 05 26)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU LUNDI 18 MAI 2026 A 20 HEURES
A. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du lundi 13 avril 2026
B. Liste des projets de délibérations soumis au Conseil municipal :
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
VIE MUNICIPALE :
1. Désignation des représentants d’associations locales à la commission consultative des services publics locaux (CCSPL).
2. Désignation des contribuables proposés pour la constitution de la commission communale des impôts directs (CCID).
3. EHPAD Charaintru : Approbation du nombre de représentants devant siéger au Conseil d’administration et désignation du représentant de la ville.
Mme la Maire
SPORTS :
4. Exploitation de la piscine communale : signature d’un contrat de quasi-régie avec l’association AGCPM. Mme la Maire
ASSOCIATIONS :
5. Définition des modalités de mises à disposition d’un moyen de transport communal aux associations.
6. Définition des modalités de mises à dispositions gratuites de locaux communaux et matériels aux associations.
G. YENKETRAMDOO
RESSOURCES HUMAINES :
7. Instances paritaires : création et fixation du nombre de représentants du personnel en représentation équilibrée femme / homme, institution du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité au sein du Comité social (CST) de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail (F3SCT). 8. Convention d’adhésion au service de médecine préventive du CIG de Versailles.
C. PROPONET
AFFAIRES GENERALES :
9. Augmentation de capital de Société publique locale (SPL) Nord-Essonne – Autorisation de voter en faveur et approbation des statuts modifiés. C. PROPONET
C. Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil municipal à Madame la Maire.
D. Questions diverses.