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Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 13 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chilly-Mazarin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du Jour CM 13 04 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN
DU LUNDI 13 AVRIL 2026 A 20 HEURES
A. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du lundi 30 mars 2026
B. Liste des projets de délibérations soumis au Conseil Municipal :
ORDRE DU JOUR RAPPORTEURS
FINANCES
1. M57 – Adoption du règlement budgétaire et financier.
2. Reprise anticipée du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2025.
3. Budget principal primitif 2026.
4. Taux des impôts directs locaux pour 2026.
5. Budget principal primitif 2026 - Budget annexe marché forain.
6. Versement d’une subvention de fonctionnement 2026 de la Ville au Centre communal
d’action sociale (CCAS) et à la Caisse des écoles (CDE).
C. PROPONET
MARCHES PUBLICS
7. Projet de réalisation d’une nouvelle école maternelle : attribution du marché de maitrise
d’œuvre pour la construction.
D. LOYAU
C. Questions diverses