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Déliberation - 1445500770 Adhesion Souvenir Francais
Document publié le Vendredi 18 avril 2014 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445500770 Adhesion Souvenir Francais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 18 avril 2014
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
Délibération 15
Date de convocation 14/04/2014
Date d’affichage 22/04/2014
L’an deux mil quatorze, le dix huit avril, à 20 h 30, le conseil
municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M.
WATRIN F, Mme SERRE F. , M. LEPRINCE R., M. KNAJDER M., M. HENRY G, M. VOILQUIN A., Mme LULLO E., Mme GAND E., M. LEPAGE J-N., Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B., M. LEPAGE P.
Absente excusée : Mme Fabienne BAVOUX donnant pouvoir à Mme
Evelyne GAND
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
2014-04-D09
ADHESION SOUVENIR FRANCAIS
A la demande du Maire, M. Alain VOILQUIN, président du Comité Souvenir Français Val de Meuse 55, est sorti de la salle lors de la discussion de cette question.
Le conseil municipal décide, par 14 voix pour, d'adhérer au Souvenir Français. La cotisation fixée à 50 € sera prelévée à l'article 6281 du BP2014.
Le conseil municipal autorise le Maire à signer tout document relatif à cette adhésion.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20140418-2014_04_D09-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 23/04/2014
Publication : 23/04/2014