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Document publié le Lundi 30 janvier 2017 par la commune d'Oberhausbergen.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2017 03 20 Procès verbal de la séance du 30 janvier 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE D'OBERHAUSBERGEN
Département
du Bas-Rhin
Extrait du procès-verbal des
Arrondissement de délibérations du Conseil Municipal
Strasbourg
Séance du lundi 20 mars 2017
Nombre de
conseillers élus : Sous la présidence de M. Théo KLUMPP, Maire 27
Conseillers en
fonction :
27
Conseillers
présents :
18
MEMBRES PRESENTS : M. Théo KLUMPP (Maire) - Mme KOHLER-BARBIER - Mme VAN HECKE - M. MASSON -
M. CHAMBET - M. LOTZ (Adjoints) Mme BEROULLE — M. BEROULLE — M. EHRHART - Mme ERNWEIN — M. GRIMMER —
M. KELLER — M. LANGEVIN - Mme PEUTEUIL — M. PHLIPPOTEAU - Mme RIETSCH —
M. SCHEFFLER - Mme TAGLANG
MEMBRES ABSENTS EXCUSES :
M. CURZOLA - Mme DUBOIS — M. GERARD — Mme GOETZ — Mme MOTA -— M. MULLER - Mme SCHMITT — Mme SCHNEIDER — Mme SCHOCH-CURZOLA
PROCURATION A ETE DONNEE PAR :
Mme DUBOIS à M. KLUMPP
M. GERARD à M. GRIMMER
Mme GOETZ à Mme RIETSCH
Mme MOTA à M. PHLIPPOTEAU
M. MULLER à M. BEROULLE
Mme SCHNEIDER à M. KELLER
I. ADOPTION DE PROCES VERBAL
A/ Procès-verbal de la séance du 30 janvier 2017
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier 2017 a été transmis par mail le 17 janvier 2017 aux conseillers municipaux.
Aucune observation n'a été formulée auprès du secrétariat de la commune.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
ADOPTE
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 janvier 2017.
Adopté à l'unanimité
Pour extrait conforme,
Le Maire, L