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Procès Verbal - PV CM 17 12 2025
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune de Peyrignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 17 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
p. 1
PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
17 décembre 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le lundi 17 décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal s'est réuni à Peyrignac, à la salle du conseil municipal, sous la présidence Mme Arlette ROULAND, Première Adjointe, à la suite de la convocation parvenue aux membres du Conseil le 11 décembre 2025, laquelle convocation a été affichée en Mairie, conformément à la loi.
ETAIENT PRESENTS : Mmes et Mrs, Arlette ROULAND, Laurent DOMÉJEAN, Jean-Philippe DUBUISSON, Liliane BLANCHARD, Emilie PEJOINE, Martine DÉFOSSEZ, Alain DURAND
ABSENT(S) : Fréderic LAROCHE, Fabrice VERT.
ABSENT(S) EXCUSÉ (S) : Philippe COLLAS, Marie-Lys SAUVION, Aurélie MIELOT.
PROCURATION :
Martine DEFOSSEZ est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
I - FINANCES LOCALES
I - 1: Décision modificative (budget annexe Multiple Rural)
FINANCES LOCALES.
I - 1: Décision modificative (budget annexe Multiple Rural)
Madame la Première, adjointe qui remplace Monsieur le maire en son absence, expose au conseil qu’il faut prendre une décision modificative sur le budget annexe du multiple rural concernant le chapitre 011 qui se retrouve en cette fin d’année en dépassement de crédit budgétaire.
Les écritures seront régularisées comme ci-dessous : p. 2
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
-D’ACCEPTER la décision modificative.
-D’APPROUVER les sommes des écritures à régulariser.
-D’AUTORISER la Première Adjointe à signer toutes les pièces nécessaires à cette décision modificative en l’absence de Monsieur le Maire.
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- L’ordre du jour étant terminé et n’ayant plus d’autres questions, la séance est levée à 19h00
Le secrétaire de séance, La Première Adjointe,
Martine DEFOSSEZ Arlette ROULAND