Procès Verbal - PV reunion du CM du 17 06 2024

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Procès Verbal - PV reunion du CM du 17 06 2024 Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Peyrignac. Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion du CM du 17 06 2024)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement, p. 1

PROCES-VERBAL REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

17 JUIN A 18h00

L'an deux mil vingt-quatre, le lundi 17 juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal s'est réuni à Peyrignac, à la salle du conseil municipal, sous la présidence Mme Marie-Claire ADOUX, Maire, à la suite de la convocation parvenue aux membres du Conseil le 13 juin 2024, laquelle convocation a été affichée en Mairie, conformément à la loi.

Etaient présents : Marie-Claire ADOUX, Alain DURAND, Laurent DOMéJEAN, Michel BOUDY, Martine DéFOSSEZ, Philippe COLLAS, Jean-Philippe DUBUISSON, Liliane BLANCHARD, Fabrice VERT, Arlette ROULAND.

Etaient absente : Aurélie MIELOT, Frédéric LAROCHE.

Etaient absente excusée Marie-Lys SAUVION,

Pouvoirs : Emilie PéJOINE à Arlette ROULAND.

Arlette ROULAND est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du 27 mai 2024

Madame le Maire ouvre la séance et demande s’il y a des observations/commentaires sur le procès-verbal du 27 mai 2024.

Madame Le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 27 mai 2024.

Approuvé à l’unanimité soit 11 voix pour.

Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.

I - FINANCES LOCALES

I - 1 : Vote des subventions aux associations

I - 2 : Renouvellement ligne trésorerie

II - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

II -1 : Convention déploiement dispositif télé relevé service eau potable (SMDE 24) II - 2 : Planning bureau de vote élections législatives

III - GESTION DU PERSONNEL

III - 1 : Remplacement personnel cantine

IV - QUESTIONS DIVERSESp. 2

I - FINANCES LOCALES

I - 1 : Vote des subventions aux associations

Madame le Maire présente les demandes de subventions reçu pour l’année 2024, la somme votée lors de l'élaboration du budget était de 1 818 €.

Société de chasse : 150€

Ewanews : 100€

Association Prévention Routière : 50€

Coopérative scolaire : 500€

Peyri’Quad : 150€

SOS Chats libres : 150€

Lutte contre le cancer : 50€

ADIL : 68€

La Tirelire du RPI : 150€

FNACA : 50€

Association Lieutenants de Louveterie 50€

ASPR Running : 100€

Culture Sauvage : 150€

ANACR : 50€

Jeunes sapeurs-pompiers de Dordogne : 50€

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

D’attribuer les subventions aux associations pour un montant total de 1 818 € comme suit :

Société de chasse : 150€ Unanimité

Ewanews : 100€ Unanimité

Association Prévention Routière : 50€ Unanimité

Coopérative scolaire : 500€ Unanimité

Peyri’Quad : 150€ Pour : 10, Mme ROULAND s’est retirée sans prendre part au vote SOS Chats libres : 150€ Unanimité

Lutte contre le cancer : 50€ Unanimité

ADIL : 68€ Unanimité

La Tirelire du RPI : 150€ Unanimité

FNACA : 50€ Unanimité

Association Lieutenants de Louveterie 50€ Unanimité

ASPR Running : 100€ Pour : 10, Mr DUBUISSON s’est retiré sans prendre part au vote Culture Sauvage : 150€ Unanimité

ANACR : 50€ Unanimité

Jeunes sapeurs-pompiers de Dordogne : 50€ Unanimité

- D’imputer ces sommes sur le compte 6574 du budget principal

- D’autoriser Madame le Maire à signer toutes les pièces nécessaires.

Validé à l'unanimité

I – 2 : Ligne de trésorerie : renouvellement ligne de trésorerie Crédit Agricole

En 2023 pour financer des besoins ponctuels de trésorerie, la commune de Peyrignac avait contracté auprès du Crédit Agricole une ligne de trésorerie pour une durée d’un an.

Madame le Maire propose de renouveler cette ligne de trésorerie et présente les conditions du contrat :p. 3

II - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

II -1 : Convention déploiement dispositif télé relevé service eau potable (SMDE 24)

Madame le Maire explique aux membres du conseil, que le SMAEP (Syndicat Mixte d’Adduction en Eau Potable) du Périgord Est dont leur prestataire VEOLIA est en charge du déploiement de la télé relève des compteurs d’eau sur le territoire du syndicat. Celui-ci doit développer un réseau de communication radio.

Pour ce faire, les antennes seront principalement installées sur les châteaux d’eau ou réservoir du SMAEP, cependant afin de renforcer le signal, certains équipements pourraient ponctuellement être installés sur le domaine communal (mairie, église, bâtiments communaux, candélabre, poteaux de signalisation ect…). VEOLIA a adressé à la commune deux conventions d’occupation domaniale, une pour l’hébergement d’une passerelle de télé relevé, et l’autre pour le déploiement du dispositif de télé relevé.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

- D’APPOUVER les conventions telles que présentées,

- D’AUTORISER Madame le Maire à signer lesdites conventions

II - 2 : Planning bureau de vote élections législatives

Madame le Maire demande les disponibilités des membres du conseil municipal afin d’organiser le planning pour le bureau de vote des élections législatives du 30 juin et du 07 juillet 2024.

III - GESTION DU PERSONNEL

III - 1 : Remplacement personnel cantinep. 4

Madame le Maire souhaite revenir sur le remplacement du personnel de cantine, lors du conseil municipal du 27 mai, un vote a été réalisé sur l’embauche d’une personne, hors ce point n’était pas à l’ordre du jour.

Madame le Maire explique aux membres présents que la proposition de recrutement évoquée aurait un prix de revient équivalent au prix du repas proposé par le restaurant soit 8€ TTC. Ce choix représente également un risque économique pour le restaurant et pour le budget multiple annexe rural.

Il est proposé qu’il soit établi une convention avec essai jusqu’aux vacances de noël, une réunion sera organisée afin de préparer la rentrée scolaire 2024-2025.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à la majorité (8 pour, 2 contre, 1 abstention) : - DE CONFIER la prestation des repas scolaires au restaurant « Au Taravelou », - D’ETATBLIR une convention

V - QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire informe le conseil d’un courrier reçu par une habitante de la commune qui souhaite que Mr DOMEJEAN responsable de la voirie passe chez elle voir, car lors de grosses pluies, sa maison s’inonde.

Madame le Maire indique que les membres de la commission communication qui étaient 7 se retrouvent depuis peu à 3 notamment suite à des non disponibilités pour les réunions. Elle propose de les remplacer, et demande aux autres conseillers, qui seraient intéressés pour rejoindre cette commission. Un délai de réflexion est accordé, ce point sera à nouveau soumis lors d’un prochain conseil.

Mr Philippe COLLAS demande à Mr Laurent DOMEJEAN que le cimetière soit nettoyé, notamment les déchets que les personnes laissent à l’entrée du cimetière et à côté du columbarium. La secrétaire indique que 2 composteurs ont été commandés auprès du SIRTOM, en attendant Mr DOMEJEAN explique que des poubelles vont être réinstallées, une pour les déchets plastiques et une pour les végétaux. Il précise qu’un peu de civisme serait le bienvenu, notamment sur les plastiques qui sont jetés alors qu’il y a un container jaune en bas des escaliers « route de la brousse ».

Madame le Maire explique que de nombreuses personnes ont fait remonter des difficultés d’utilisation de l’application Intra Muros. Elle rappelle que cette application a été mise en place par la communauté de communes de Terrasson et est gratuite, mais elle ne donne pas toute satisfaction et suggère de reprendre l’application ma mairie en poche. Les membres présents acceptent de changer d’application d’information aux habitants, en conséquence, un devis va être demandé à la société ma mairie en poche.

Mme Arlette ROULAND demande à Mme le Maire si la cantine peut être utilisée par le comité des fêtes durant les marchés de producteur le vendredi soir et informe que le ménage sera réalisé à la fin par la société At’ome Services 24 et pris en charge par le comité des fêtes. Mme le Maire donne son accord.

Madame le Maire porte à la connaissance des membres que la société GM Illuminations installée à St Front de Pradoux a contacté la mairie pour les décorations de noël, Mme le Maire a reçu en mairie les représentants de la société, ceux-ci proposent un contrat de location sur 3 ans, ils s’occupent de la pose, la dépose et le stockage, ils travaillent avec d’autres communes alentour. Nous attendons leur proposition chiffrée.

Madame le Maire informe le conseil que suite à la parution sur le site SOS Villages de l’annonce de la location-gérance de l’épicerie, une personne de la région de l’Hérault est venue visiter le magasin. Elle est très intéressée, nous attendons l’envoi de tous les documents du dossier.p. 5

L’ordre du jour étant terminé et n’ayant plus d’autres questions, la séance est levée à 20h00

Le secrétaire de séance, Madame Le Maire,

Arlette ROULAND Marie-Claire ADOUX