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Compte-Rendu - CR CM 12 02 24
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Villeneuve-Saint-Georges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12 02 24)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLENEUVE % SAINT-GEORGES
COMPTE RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2024
En exercice : 39
23 étaient présents :
Philippe GAUDIN, Kristell NIASME, Christian GODEFROY, Cindy LADISLAS-DALAIZE, Abdelkader DERNI, Marie-Christine PEYNOT, Jean-Pierre VIC, Emmanuelly GOUGOUGNAN-ZADIGUE, Daniel DELORT, Bernardina DA SILVA DIAS, Martine YUNG, Lionel MAZURIE, Sabri CIGERLI, Marie-France ZAPATA, Jean-Luc BERNIER, Catherine MAUVILLY, Jean-François LELIEVRE, Hubert CHERENE, Rosa PEREIRA, Birol BIYIK, Eric COLSON, Thiaba BRUNI, Claude CABELLO-SANCHEZ.
8 étaient absents :
Séverine VANHEE
Elise BAZABAS
Kati CABILLIC
Mickael SAYIN
Zoubida EL FOUKAHI
Alexandre BOYER
Tania NIOKA
Isabelle PETITFILS
8 ont donné pouvoir :
Marc LECUYER donne pouvoir à Bernardina DA SILVA DIAS
Marie-Jo GAZON donne pouvoir à Thiaba BRUNI
Saloua AMKIMEL donne pouvoir à Hubert CHERENE
Vanessa TILLE donne pouvoir à Emmanuellÿ GOUGOUGNAN-ZADIGUE Naoual EL OUAHTA donne pouvoir à Cindy LADISLAS-DALAIZE Ana Paula GONCALVES-NOVAIS donne pouvoir à Christian GODEFROY Fredy ALDEGON donne pouvoir à Catherine MAUVILLY
Sylvie ALTMAN donne pouvoir à Birol BIYIK
Secrétaire de séance: Mme Cindy LADISLAS-DALAIZE
L'an deux mille vingt-quatre, le douze février à 19 heures, le conseil municipal de Villeneuve-
Saint-Georges, légalement convoqué le 08 février 2024, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, Salle André Malraux sise 2 allée Henri Matisse sous la présidence de Philippe GAUDIN, Maire de Villeneuve-Saint-Georges.
Le quorum étant atteint, M. Philippe GAUDIN, Maire de Villeneuve-Saint-Georges déclare la
séance ouverte à 19h15.
Accusé de réception en préfecture
094-219400785-20240215-CR-CM-12-02-24-AU
Date de réception préfecture : 16/02/2024 M. Philippe GAUDIN, maire de Villeneuve-Saint-Georges désigne Cindy LADISLAS-DALAIZE
secrétaire de séance. Mme Cindy LADISLAS-DALAIZE a procédé à l'appel nominal ainsi que
des pouvoirs pour les conseillers ayant donné pouvoir.
Le compte rendu du conseil municipal du 22/01/2024 a été approuvé à la majorité des votes.
Délibération n° 24.5.1 « Labelliser la pointe Zamenhof petit patrimoine naturel. »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.2 « Incorporation d’un bien vacant sans maître sis 2 Chemin des Pêcheurs, parcelle cadastrée section AS n° 88 dans le domaine privé de la commune et abrogation de la délibération n°16.4.1 du 29 septembre 2016.»
Approuvée à la majorité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.3 « Autorisation de cession de la parcelle communale section AC
n°99 sise au 30 rue Emile Zola sur le territoire de Crosne au profit la SCI CROSNE 34
EZ au nom de M. Gérard Vacher.»
Approuvée à la majorité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.4 « Enquête publique relative au projet de Schéma Directeur de la Région Ile de France — Environnemental (SDRIF-E) »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.5 « Association Asphalte pour les dates : le mardi 16 avril 2024, le mercredi 17 avril 2024, le jeudi 18 avril 2024, le vendredi 19 avril 2024 pour le gymnase Roland Garros ainsi que le lundi 8 avril 2024 pour la salle de boxe de la Maison Pour Tous du Plateau.»
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.6 « Association Club Hippocampe Plongée pour la date de 2 mars 2024 de 12h30 à 23 h pour la salle André Malraux »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.7 « Association Franco-Algérienne du Val-de-Marne pour la date de 30 mars 2024 de 12h à 23h pour la salle André Malraux. »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.8 « Association GONDIJE pour la date de 31 mars 2024 de 9h à pour la salle André Malraux »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.9 « Association pour l’animation villeneuvoise pour la date de 8 mars 2024 de 13h à 19h30 pour la salle André Malraux »
Accusé de réception en préfecture
094-219400785-20240215-CR-CM-12-02-24-AU
Date de réception préfecture : 16/02/2024 Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.10 « Association Villeneuve ma voix du 15 au 20 Avril 2024 de
8h30 à 18h30 pour la salle Roland Duhamel »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.11 « Crédit mutuel pour la date de 22 mars 2024 de 15h à 23h pour la salle André Malraux »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.12 « Association pour l'animation Villeneuvoise (ASSAV) pour la date de 24 février 2024 de 10h à 19h pour la salle André Malraux »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.13 « Association Bex Bankondiji de l'extérieur du 4 mars au 2 juin 2024 de 12h à 18h pour la salle Roland Duhamel »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.14 « Association Bolodi Gnokhoma pour la date de 11 février 2024 de 14h à 22h pour la salle Roland Duhamel »
Retirée de l’ordre du jour
Délibération n° 24.5.15 « Association Bolodi Gnokhoma pour la date de 22 février 2024 de 10h à 22h pour la salle Césaria Evora »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.16 « Association Familiale Protestante Rassemblement des familles
pour la date de 17 février 2024 de 9h à 17h pour la salle des fêtes de Triage »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.17 « Association GONDIJE pour la date de 28 février 2024 de 9h à 22h pour la salle André Malraux »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.18 « Association Horizon Créole pour la date de 10 Février 2024 pour la salle André Malraux »
Retirée de l’ordre du jour
Délibération n° 24.5.19 « Association La Grande Vigie pour la date de 03 Février 2024 pour la salle André Malraux »
Accusé de réception en préfecture
094-219400785-20240215-CR-CM-12-02-24-AU
Date de réception préfecture : 16/02/2024 Retirée de l’ordre du jour
Délibération n° 24.5.20 « Association Le grand Jeu Zaba Kuzinga pour la date de 24 fé- vrier 2024 de 11h à 23h pour la salle des fêtes de triage »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.21 « Association Séniors Evasion Loisirs pour la date de 23 février 2024 de 10h à 18h pour la salle André Malraux »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.22 « Association Villeneuve ma Voix du 18 au 25 février 2024 de 8h30 à 18h30 pour la salle Roland Duhamel »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.23 « Association Dynamiques Solidaires du mardi 13 février au
samedi 17 février 2024 et du 6 avril au 22 avril 2024 pour le du réfectoire et la salle
polyvalente de l'école Anne-Sylvestre afin d'organiser des sessions BAFA »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.24 « Mise à disposition à titre gratuit du gymnase Léo Lagrange pour l'association Culturelle et Sportive Portugaise »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.25 « Association pour l'animation Villeneuvoise pour le 15 février 2024 de 8h30 à 20h00 pour la salle André Malraux »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.26 « Association Le Petits Loulous pour le 14 février 2023 de 9h00 à 22h00 pour la salle André Malraux »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.27 « Association Culturelles Villeneuvoise (ACV) pour les jours de 15 et 16 juin 2024 pour le gymnase Léo Lagrange »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.28 « Monsieur Warren Capharsie pour le jour de 25 février 2024 pour la salle de Triage afin d'organiser un anniversaire »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.29 « Note de présentation pour les marchés publics »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Accusé de réception en préfecture
094-219400785-20240215-CR-CM-12-02-24-AU
Date de réception préfecture : 16/02/2024 Délibération n° 24.5.30 « Renouvellement du contrat de maintenance et mises à jour logicielle de la borne numérique »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.31 « Renouvellement des contrats d'abonnement / janvier — février »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.32 « Organisation de mini-séjours au sein des accueils de loisirs : Eté 2024 »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Délibération n° 24.5.33 « Sortie pédagogiques — intervenants — bons alimentaires »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
Fin de la séance à 21h10
5 C Er F4 .
Monsieur le Maire,
Cindy LADISLAS-DALAIZE /_ Philippe GAUDIN
Accusé de réception en préfecture
094-219400785-20240215-CR-CM-12-02-24-AU
Date de réception préfecture : 16/02/2024