Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ 22 JANVIER 24
Ordre du Jour - ODJ 7 fvrier 24
Ordre du Jour - 2022 12 07 ODJ
Ordre du Jour - VSG ODJ CM 17 mars 2025
Compte-Rendu - CR CM 12 02 24
Ordre du Jour - ODJ 12022024
Compte-Rendu - CR CM 22 01 24 AR
Ordre du Jour - OdJ 13 04 24
Ordre du Jour - ODJ 11 01 24
Ordre du Jour - ODJ 20 02 25
Ordre du Jour - ODJ 17 12 24
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Villeneuve-Saint-Georges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17 12 24)
Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
VILLENEUVE
SAINT-GEORGES
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JANVIER 2024 à 19h00
ORDRE DU JOUR
Séance avec public
Désignation du Secrétaire de séance
Appel nominal
Approbation des comptes rendus du 28/12/2023
Aménagement du Territoire
1
co
Autorisation de cession du volume de bureaux détenu par la ville au 134-136 rue
de Paris et 2 rue Jules Guesde (parcelles cadastrées AO105 et AO106)
PNRQAD -— Acquisition en vente en l’état futur d'achèvement (VEFA) par la
commune auprès de la société Linkcity Ile-de-France d'un volume de bureaux dans le
programme Carnot 3
incorporation d'un bien vacant sans maître sis 2 Chemin des Pêcheurs, parcelle
cadastrée section AS n°88 dans le domaine privé de la commune et abrogation de la
délibération n°16.4.1 du 29 septembre 2016
Autorisation de cession de la parcelle communale section AC n°99 sise 30 rue
Emile Zola sur le territoire de Crosne au profit de la SCI CROSNE 34 EZ au nom de
Gérard Vacher
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial
(2023-2025) pour un escalier et appontement en platelage bois
Organisation de la fête de l’environnement
Mise en œuvre d’un refuge de la Ligue de Protection des oiseaux sur le parc
sauvage (LPO)
Acquisition de panneaux de sensibilisation à l'environnement Administration Générale — Finances
9. Approbation du renouvellement de la convention forfait post stationnement avec
l'ANTAI
10. Retrait des délibérations n°23.5.24 — n°25.5.22 — n°25.5.23 portant octroi de la
protection fonctionnelle pour cause d'illégalité
11. Remplacement de M. Jean-Paul BRESLER au sein des commissions municipales
Ressources Humaines
12. Renouvellement d'une convention de gestion entre le service retraite du CIG de la
petite couronne de la commune
13. Modification du tableau des emplois du personnel communal
Politique de la Ville
14. Signature d’un dossier de demande de subvention auprès du Conseil départemental
d'accès au droit
15. Adhésion de la commune à l'association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)
Marchés publics
16. Achats de fleurs coupées pour mariages, commémoration et prestation
17. Achats de fournitures de décorations pour diverses prestations
18. Achats de plantes en pots pour diverses prestations
19. Avenant de prorogation à la convention avec le SEDIF
20. Avenant MAPA 024
21. Location d’un camion frigorifique
22. Création de créneaux accueil parents-enfants 23. Révision de prix marché de livraison de produits d'entretien
24. Augmentation montant maximum du marché de fournitures de produits d'entretien
25. Avenant contrat dispositif publicitaire irrégulier
Affaires générales
Délibération autorisant M. le Maire à signer les conventions de mise à disposition de salle pour
les particuliers :
26. Mise à disposition de la salle André Malraux pour Mme FEDDOUL
27. Mise à disposition de la salle Triage pour Mme KOKOLO
28. Mise à disposition de la salle Triage pour Mme MOUSSA
29. Mise à disposition de la salle Triage pour Mme VUONG
30. Mise à disposition de la salle Triage pour Mme CHARLES
Délibération autorisant M. le Maire à signer les conventions de mise à disposition à titre gratuit
de salles pour les associations :
31. Mise à disposition à titre gratuit de la salle Roland Duhamel à M. MUSSEYLA pour
l'association du Val Saint Georges afin d'organiser une assemblée générale
32. Mise à disposition à titre gratuit de la salle Antoine Pons à Mme RUSHANTHINI pour
l'association culturelle Villeneuvoise afin d'organiser une assemblée générale
33. Mise à disposition à titre gratuit de la salle Roland Duhamel à Mme PASCOLI pour
l'association l'Ecole du chat de Villeneuve Saint-Georges afin d'organiser une
assemblée générale
34. Mise à disposition à titre gratuit de la salle Césaria Evora à Mme FRANCESCHINI pour
l'association Compagnie théâtrale Le Grenier afin d'organiser un concert café-théâtre
35. Mise à disposition à titre gratuit de la salle (algéco) située école Anatole France à Mme
FRANCESCHINI pour l'association Compagnie théâtrale le Grenier pour les créneaux suivants : les lundis et mardis de 20h à 23h, les samedis de 9h à 19h et les dimanches
de 20h à 23h.
36. Mise à disposition à titre gratuit du gymnase Léo Lagrange à M. CHETTOUH pour
l'association Franco-Algérienne afin d'organiser une fête de fin d'année
37. Mise à disposition à titre gratuit de la salle des fêtes de Triage à M. TCHAMPI pour
l'association Bex Bakondiji afin d'organiser l'inauguration de l'association
Philippe GAUDIN