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Déliberation - Subvention au Ccas
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Famars.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention au Ccas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
République Française
Département du Nord
COMMUNE DE FAMARS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS N° 24710
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : MARDI 09 AVRIL 2024
Présents : Véronique DUPIRE, Joël BRUNET, Ghislaine LECOT, Hervé MAILLARD, Annie WUILMOT, Philippe QUIEVREUX, Jean-Baptiste PAMART, Michèle PREVOT, Pascal DE SAINT VAAST, Anne-Gaëlle OBJOIE, David BOUSSEMART, Laëtitia DELPORTE, Sylvain DELCOURT, Anne-Sophie DUPIRE JOLY, Patricia TALBERT.
Excusés : Jean CAILLIERET pouvoir à Hervé MAILLARD, Jacques MOREL pouvoir à Joël BRUNET, Christian DEDISE pouvoir à Jean-Baptiste PAMART, Christine VAN GULCK DAUTEL pouvoir à Anne-Sophie DUPIRE, Philippe PEPIN pouvoir à Annie WUILMOT, Leïla CHAVALLE pouvoir à Anne-Gaëlle OBJOIE,
Absentes : Valérie LORETTE, Aurélie FROMONT.
Le conseil municipal, légalement convoqué le 02 avril 2024, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Madame Véronique DUPIRE, Maire de Famars.
Membres en exercice : 23 Absents : 2
Présents : 15 Votants : 21
Procurations : 6
OBJET : SUBVENTION AU CCAS
Le conseil municipal décide de verser au CCAS, une subvention de 15 000 €.
La dépense figurera en section de fonctionnement à l’article 657363 du budget primitif 2024.
Le conseil municipal, après avoir délibéré, accepte à l'unanimité,
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Véronique DUPIRE
Publié sur le site internet communal le 22/05/2024