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Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - 20240313 Liste des deliberations CM 13 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
14 mars 2024
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 13 mars 2024
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 14 FÉVRIER 2024.
APPROUVÉ
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. PERSONNEL COMMUNAL - CRÉATION D’UN EMPLOI ET RECRUTEMENT EN CONTRAT D’ENGAGEMENT ÉDUCATIF
(CEE).
APPROUVÉ
POINT 4. RECOURS AU SERVICE MISSIONS TEMPORAIRES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE
TERRITORIALE DU HAUT-RHIN.
APPROUVÉ
POINT 5. RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN
BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE
D’ACTIVITÉ.
APPROUVÉ
POINT 6. PERSONNEL COMMUNAL – SUPPRESSION DE POSTES PERMANENTS.
APPROUVÉ 2
POINT 7. BILAN DES MARCHÉS PUBLIC - 2023.
APPROUVÉ
POINT 8. DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h25.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 14 mars 2024