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Déliberation - 20231213 CM Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - 20231213 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
14 décembre 2023
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 13 décembre 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 4 OCTOBRE 2023.
APPROUVÉ
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. MISE EN LOCATION DE LA CHASSE POUR L’EXERCICE 2024-2033 – AGRÉMENT DES PERMISSIONNAIRES DES LOTS
DE CHASSE EN GRÉ À GRÉ - CHOIX DES CANDIDATS ADMIS
À PARTICIPER À L’ADJUDICATION.
APPROUVÉ
POINT 4. PRISE EN CHARGE DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024.
APPROUVÉ
POINT 5. SUBVENTIONS DIVERSES – EXERCICE 2023.
APPROUVÉ
POINT 6. RECOUVREMENT DES FRAIS DE SECOURS SUR LES DOMAINES SKIABLES ALPIN ET DE FOND DU MARKSTEIN
GRAND BALLON.
APPROUVÉ 2
POINT 7. ETAT DE PRÉVISION DES COUPES – EXERCICE 2024.
APPROUVÉ
POINT 8. ETAT D’ASSIETTE DES COUPES – EXERCICE 2025.
APPROUVÉ
POINT 9. PROGRAMME DES TRAVAUX PATRIMONIAUX - EXERCICE 2024.
APPROUVÉ
POINT 10. CESSION DE BOIS DE CHAUFFAGE AUX PARTICULIERS ET B.I.L (BOIS D’INDUSTRIE EN LONG) - TARIFS EXERCICE
2024.
APPROUVÉ
POINT 11. ACQUISITION DE TERRAIN- RUE DU SUDEL / RUE DU FREUNDSTEIN.
APPROUVÉ
POINT 12. ACQUISITION DE TERRAIN - CHEMIN RURAL OBERER TURLENWEG.
APPROUVÉ
POINT 13. MISE EN ŒUVRE D’UN PROJET URBAIN PARTENARIAL – LOTISSEMENTS PLEIN SUD – SOVIA - PASSATION D’UN
AVENANT À LA CONVENTION INITIALE.
APPROUVÉ
POINT 14. PROLONGATION DE L’OFFRE D’ACHAT FAITE PAR KS GROUP.
APPROUVÉ
POINT 15. ZONES D’ACCÉLÉRATION DU DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES.
APPROUVÉ 3
POINT 16. APPROBATION DES MODALITÉS DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN DU 1ER MAI 2023 AU 31 OCTOBRE
2023.
APPROUVÉ
POINT 17. DÉSIGNATION DES RÉPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE DES GARDES
CHAMPÊTRES INTERCOMMUNAUX.
APPROUVÉ
POINT 18. AVENANT ACTION CŒUR DE VILLE 2 – OPÉRATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT).
APPROUVÉ
POINT 19. AMÉNAGEMENT DE LA FRICHE SONOMAB - EXTENSION DU PÉRISCOLAIRE – AVANT PROJET DÉFINITIF.
APPROUVÉ
POINT 20. AMÉNAGEMENT DE LA FRICHE SONOMAB - EXTENSION DU PÉRISCOLAIRE – AVENANT APD DU MARCHÉ NÉGOCIÉ
DE MAÎTRISE D’ŒUVRE.
APPROUVÉ
POINT 21. CONTRAT DE BAIL RURAL - FERME AUBERGE de la GLASSHÜTTE.
APPROUVÉ
POINT 22. TRAVAUX DE MISE EN VALEUR ET DE RESTAURATION DU CHEMIN D’ACCÈS VERS LA PUPPELESTEIN DE SOULTZ.
APPROUVÉ
POINT 23. CONVENTION DE RECOURS AU BÉNEVOLAT POUR LE PÔLE CULTUREL 360.
APPROUVÉ 4
POINT 24. INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS.
APPROUVÉ
POINT 25. RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2022.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h55.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 14 décembre 2023