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Déliberation - 20231004 CM Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - 20231004 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
1
Publié sur le site Internet de la ville le :
11 octobre 2023
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 4 octobre 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 JUILLET 2023.
APPROUVÉ
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE GUEBWILLER (CCRG).
APPROUVÉ
POINT 4. RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA RÉGION DE GUEBWILLER (CCRG).
APPROUVÉ
POINT 5. ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE SÉLESTAT ET DES COMMUNES DE BOOFZHEIM,
DAUBENSAND, DIEBOLSHEIM, FRIESENHEIM,
HERBSHEIM, KOGENHEIM, RHINAU, ROSSFELD,
SERMERSHEIM ET WITTERNHEIM À TERRITOIRE
D’ÉNERGIE ALSACE (TEA).
APPROUVÉ 2
POINT 6. RAPPORT D'ACTIVITÉS 2022 - TERRITOIRE D’ÉNERGIE ALSACE (TEA).
APPROUVÉ
POINT 7. ADMISSIONS EN NON-VALEUR.
APPROUVÉ
POINT 8. RENOUVELLEMENT DE LA CARTE D’ACHAT AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ COMME MODALITÉ D’EXÉCUTION
DES MARCHÉS PUBLICS.
APPROUVÉ
POINT 9. ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE 2024-2024 DU CENTRE DE GESTION DU HAUT-
RHIN.
APPROUVÉ
POINT 10. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS.
APPROUVÉ.
POINT 11. SOUTIEN AUX VICTIMES DU SÉISME AU MAROC ET DES INONDATIONS EN LIBYE.
APPROUVÉ
POINT 12. INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS.
APPROUVÉ
POINT 13. RETRAIT - PROTECTION FONCTIONNELLE DU MAIRE.
APPROUVÉ
POINT 14. PROTECTION FONCTIONNELLE DU MAIRE.
APPROUVÉ 3
POINT 15. SOUTIEN À LA DÉMARCHE D’INSCRIPTION DES SITES DU HARTSMANNSWILLERKOPK (HWK) AU TITRE DU
PATRIMOINE MONDIAL ET CULTUREL DE L’UNESCO.
APPROUVÉ
POINT 16. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉVOLUTION DE LA CHASSE COMMUNALE.
APPROUVÉ
POINT 17. MISE EN LOCATION DE LA CHASSE POUR L’EXERCICE 2024-2033.
APPROUVÉ
POINT 18. TRAVAUX DE MISE À NIVEAU DU RÉSEAU DE CHALEUR ET DE LA CHAUFFERIE PRINCIPALE AU BOIS DE LA VILLE DE
SOULTZ.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h45.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 – décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 05 octobre 2023