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Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Déliberation - 20230703 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Publié sur le site Internet de la ville le 4 juillet 2023
Le Maire :
M. Marcello ROTOLO
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SOULTZ
Séance ordinaire 3 juillet 2023
LE CONSEIL MUNICIPAL :
POINT 1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU 7
JUIN 2023.
APPROUVÉ
POINT2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU
CONSEIL MUNICIPAL.
APPROUVÉ
POINT 3. DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDANT DÉFENSE.
APPROUVÉ
POINT 4. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX
ASSOCIATIONS AFFILIÉES À L’OMECAS — EXERCICE 2023.
ADOPTÉ PAR 20 VOIX POUR.
POINTS. TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D’UN SENTIER PÉDESTRE PEDAGOGIQUE.
APPROUVÉ
POINT 6. CRÉATION D'UN POULAILLER PARTAGÉ.
APPROUVÉ
POINT 7. RÉGULARISATION D’UNE PARCELLE AFFECTÉE À LA
CIRCULATION PUBLIQUE - ACQUISITION DE TERRAIN
RUE DU FREUNDSTEIN.
APPROUVÉ POINT 8. PERSONNEL COMMUNAL - CRÉATION D'UN EMPLOI
PERMANENT D’AGENT CHARGE DU SERVICE À LA
POPULATION ET DE L’ÉTAT CIVIL.
APPROUVÉ
POINT 9. PERSONNEL COMMUNAL -— CRÉATION D'UN EMPLOI
PERMANENT D’AGENT CHARGÉ DE L'ACTION SOCIALE
ET DU CCAS.
APPROUVÉ
POINT 10. PROTECTION FONCTIONNELLE DU MAIRE.
ADOPTÉ PAR 26 VOIX POUR.
POINT 11. RÉVISION DE LA TARIFICATION DES PRESTATIONS
D'ACCUEIL PÉRISCOLAIRE ET EXTRASCOLAIRE POUR
L'ANNÉE 2023/2024.
APPROUVÉ
POINT 12. CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À L'HABITAT
INCLUSIF.
APPROUVÉ
POINT 13. ADOPTION DE LA MOTION DE LA COMMISSION DES
TRANSPORTS DE L'ASSOCIATION DU MASSIF VOSGIEN.
ADOPTÉ PAR 17 VOIX POUR, 5 VOIX CONTRE ET 5 ABSTENTIONS.
POINT 14. MOTION POUR LA RÉACTIVATION DE LA LIGNE
FERROVIAIRE BOLLWILLER - GUEBWILLER.
APPROUVÉ
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 20h30.
L'intégralité du procès-verbal est publiée sur le site Internet de la ville et peut être consultée
en Mairie aux heures d'ouverture des bureaux.
Références : loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019 — décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.
Soultz, le 4 juillet 2023 le Maire, Marcello ROTOLO