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Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Delib. n° 036 2023 Convention de partenariat Association lAmie des Chats)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 28/09/2023
Reçu en préfecture le 28/09/2023
Publié le 28/09/2023 S LGr
ID : 071-217104686-20230922-036_2023-DE
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Monrerpar
SEANCE ordinaire du 22 septembre 2023 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 12 Convocation du 15/09/2023
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents: Mmes Marion ALEXANDRE, Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT,
Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïe GARNIER, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs : M. Stéphane GIRARD = pouvoir à M. Patrice LARONZE
M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Gérard DURAND
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Maria DRABOWICZ
Délibération n° 036 2023
Convention de partenariat entre l’association l’Amie des chats et la Commune Cette question avait été examinée lors du précédent conseil municipal du 30 juin dernier et avait reçu un avis défavorable en raison notamment de la participation financière de la commune. Une nouvelle convention de partenariat a été envoyée par son Président dans laquelle il est précisé que le coût pour la Commune est de zéro euro.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents ou représentés, autorise M. le Maire à signer cette convention de partenariat avec ladite association, pour une durée d’un an et renouvelable par tacite reconduction.
Signatures du Maire et du secrétaire, pour extrait conforme :
Le secrétaire de séance