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Déliberation - 2026 057 Deliberation de la decision modificative n°1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 057 Deliberation de la decision modificative n°1)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
République Franç
Date de transmission de l'acte: 16/09/2026
Date de reception de l'AR: 16/09/2026
011-211100094-DE_2026 057-DE
AGEDI Département : Al
Arrondissement : Carcassonne
ALZONNE - Commune
Séance du lundi 14 septembre 2026
Délibération N° DE_2026 057
NOMBRE DE MEMBRES
En Présents Votants exercice
19 17 17
Date de la convocation :
07/09/2026
Pour Contre Abstention
17 0 0
Le quatorze septembre deux mille Ungt-six, à 18 heures
30, l'assemblée régulièrement convoquée, s’est réunie
au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses
séances (Mairie d'Alzonne), sous la présidence de
Régis BANQUET.
Présents : Régis BANQUET Henri BONNAFOUS Carole
CAHUZAC Nathalie ENCINAS Thibault FORT Bernard
GIEULES Cyril GILLIS Anaïs JEANET Christelle
LOGEAIS Jean LOPEZ Céline MEINIER Jérémie
Résultat du vote : adoptée
Représentés :
Absents_ et _Excusés
HAMZAOUI
RAMON Florence
Caroline RAYNAUD Gilles SALLES Marion VACHET
CROUZAT Morgan GUIRAUD
Gérard RUMEAU Aurélie
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Céline MEINIER est nommé(e) à l'unanimité secrétaire
de séance.
(Objet : Délibération de la décision modificative n°1 - COMMUNE D'ALZONNE 2026 |
Le Maire expose au Le Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du
budget de l'exercice 2026, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits
supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les
décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement his vepens es es
() 0
TOTAL 0 0
FONCTIONNEMENT
. Recett Dépens Investissement
es es
Attributions compensation
EUR investissement 0 19 000 10226 - 0 Taxe d'aménagement 0 1817 212 - 144 Agencements et aménagements 0 5 000 de terrains
2131 - 49 Bâtiments publics (e) 10 000
DE_2026_057 Agencements et aménagements
212 - 145 . (e) -35 817 de terrains
TOTAL 0 0
INVESTISSEMENT
TOTAL 0 0
Régis BANQUET
Président de séance
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Céline MEINIER
Secrétaire de séance
DE_2026 057