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unknown - Agglomération - Dinan - Conseil communautaire du 17 novembre 2025 Ordre du jour
Document publié le Lundi 17 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Conseil communautaire du 17 novembre 2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Eau et assainissement,
DINAN
Direction pilotage administratif
et relations aux communes
Tel :
Objet : Convocation au Conseil Communautaire du lundi 17 novembre 2025
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu le:
Lundi 17 novembre 2025 à 18 H 30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil
22100 DINAN
Vous trouverez ci-joint:
- L'ordre du jour,
- L'essentiel du Conseil,
- Le dossier de séance,
- Les délibérations et annexes,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire).
Si vous êtes dans l'impossibilité d'assister à la séance, vous disposez de la faculté de donner procuration à un autre élu, le cas échéant à votre suppléant, ou à un autre élu titulaire. Dans tous les cas, cette délégation doit être formalisée par un pouvoir qui doit être adressé et réceptionné au secrétariat des assemblées (assemblees@dinan-agglomerationfr) avant la séance. La transmission par mail en PDF est conseillée
En cas de départ en cours de séance, je vous invite à le signaler au secrétariat de l'Assemblée et à rapporter la carte de vote.
Votre accueil sera assuré dès 18h00.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président
Arnaud LECUYER
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - 02 96 87 14 14
contact@dinan-agglomeration fr - www.dinan-agglomeration.fr
Dinan, le 07 novembre 2025
Suivi par : Service des Affaires juridiques
assemblees@dinan-agglomeration.fr
02 96 87 77 92
Mesdames, Messieurs les
Conseillers Communautaires
titulaires et suppléants
de Dinan Agglomération
. DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DÙ JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du lundi 17 novembre 2025 à 18H30),
Salle du Conseil - 8 Bd Simone Veil- DINAN
ADMINISTRATION GENERALE
O1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
INFORMATIONS REGLEMENTAIRES
O2 - Approbation des procès-verbaux du Conseil Communautaire des 29 septembre et 13 octobre 2025
Rapporteur: Monsieur Arnaud LECUYER
03 - Etat des décisions du Président au cours du mois d'octobre 2025
Rapporteur: Monsieur Arnaud LECUYER
O4 - Délibérations du Bureau Communautaire du 6 octobre et 20 octobre
2025
Rapporteur: Monsieur Arnaud LECUYER
FINANCES
O5 - Responsabilités sociétales des Organisations (RSO) - Egalité femmes hommes - Insertion des Travailleurs en situation d'handicap - Accompagnement des jeunes - Impact Environnemental - Plans d'actions - Année 3
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
06 - Budget principal 2025 et annexe - Décision Modificative n°1 Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
07 - Débat d'Orientations Budgétaires 2026
Rapporteure : Madame Suzanne LÉBRETON
O8 - Attributions de compensation définitives 2025 et provisoires 2026 - Approbation Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées 2025 Rapporteure : Madame Suzanne LÉBRETON Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Madame Suzanne LEBRETON sera à votre disposition pour toutes questions.
O9 - Provisions et reprise de provisions pour dépréciation des actifs circulants - 2025
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Madame Suzanne LEBRETON sera à votre disposition pour toutes questions.
ADMINISTRATION GENERALE
10 - Schéma Directeur Immobilier et Energétique (SDIE) - Mise à jour Rapporteur : Monsieur Philippe LANDURE
SPORT
11 - Compétence « Construction, aménagement, entretien et gestion d'équipements culturels et sportifs » - Modifications de la définition de l'intérêt communautaire, dont intégration de la future piscine de Saint-Cast- le-Guildo
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
TOURISME ET PATRIMOINE
12 - Destination touristique « Cap Fréhel - Saint-Malo - Baie du Mont Saint- Michel » - Prorogation du contrat de destination 2023-2025 jusqu'en 2026 Rapporteur : Monsieur Didier LECHIEN
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Monsieur Didier LECHIEN sera à votre disposition pour toutes questions.
PLANIFICATION
13 - Schéma de Cohérence Territoriale - Financement ingénierie commune entre structures porteuses de SCoT bretons - Période 2026/2028 - Convention - Signature
Rapporteur : Monsieur Yann GODET
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Monsieur Yann GODET sera à votre disposition pour toutes questions.
TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS
14 - Déchèteries - Coopération avec Lamballe Terre et Mer - Convention d'utilisation du service de déchèteries
Rapporteur : Monsieur Gérard VILT
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Monsieur Gérard VILT sera à votre disposition pour toutes questions. 15 - Refonte des règlements de collecte et de facturation des déchets - Redevance spéciale
Rapporteur : Monsieur Gérard VILT
CYCLES DE L'EAU
16 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2024 du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Pleurtuit - le Minihic-sur-Rance - Langrolay-sur-Rance - La Richardais (SIAPLLL)
Rapporteure : Madame Laurence GALLEE
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Madame Laurence GALLEÉE sera à votre disposition pour toutes questions.
CONTRACTUALISATION
17 - Fonds de concours - Attribution de subventions - Communes de Tréfumel, Saint-Pôtan, Langrolay-sur-Rance, Taden, Brusvily, Guitté et Les Champs-Géraux
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Madame Suzanne LEBRETON sera à votre disposition pour toutes questions.
18 - Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique (CRTE) - Avenant n°2
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Madame Suzanne LEBRETON sera à votre disposition pour toutes questions.
19 - Région Bretagne - Convention “Bien Vivre Partout en Bretagne 2023- 2025" - Revoyure - Avenant
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Madame Suzanne LEBRETON sera à votre disposition pour toutes questions.
RESSOURCES HUMAINES
20 - Modification du tableau des emplois
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON