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Document publié le Lundi 26 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Conseil communautaire du 26 mai 2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
DINAN
Direction pilotage administratif
et relations aux communes
Tel
Objet : Convocation au Conseil Communautaire du lundi 26 mai 2025
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu le :
Lundi 26 mai 2025 à 18 H 30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil
22100 DINAN
Vous trouverez ci-joint:
- L'ordre du jour,
- L'essentiel du Conseil,
- Le dossier de séance,
- Les délibérations et annexes,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire).
Si vous êtes dans l'impossibilité d'assister à la séance, vous disposez de la faculté de donner procuration à un autre élu, le cas échéant à votre suppléant, où à Un autre élu titulaire. Dans tous les cas, cette délégation doit être formalisée par un pouvoir qui doit être adressé et réceptionné au secrétariat des assemblées (assemblees(@dinan-agglomeration.fr) avant la séance. La transmission par mail en PDF est conseillée
En cas de départ en cours de séance, je vous invite à le signaler au secrétariat de l'Assemblée et à rapporter la carte de vote.
Votre accueil sera assuré dès 18h00.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président
Arnaud LECUYER
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - 02 96 87 14 14
contact(@dinan-agglomeration.fr - www.dinan-agglomeration.fr
Dinan, le 16 mai 2025
Suivi par : Service des Affaires juridiques
assemblees@dinan-agglomeration.fr
02 96 87 77 92
Mesdames, Messieurs les
Conseillers Communautaires
titulaires et suppléants
de Dinan Agglomération
. DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DÙ JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du lundi 26 mai 2025 à 18H30,
Salle du Conseil - 8 Bd Simone Veil- DINAN
ADMINISTRATION GENERALE
O1 - Désignation du secrétaire de séance
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
INFORMATIONS REGLEMENTAIRES
O2 - Etat des décisions du Président du mois d'avril 2025
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
O3 - Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 31 mars 2025
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
COHESION SOCIALE
O4 - Conseil de Développement - Rapport d'activités 2024
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
FINANCES
O5 - Fonds de concours - Prolongation d'un an
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
O6 - Fonds de concours - Attribution de subventions - Communes de
Yvignac-la-Tour, Brusvily, La-Chapelle-Blanche et Languenan Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
O7 - Taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour - Signature de la convention avec le Département des Côtes d'Armor
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS
08 - Défi Val-Vert : réduction et valorisation des biodéchets des communes - Attribution de fonds de concours aux communes de Plorec-sur-Arguenon, Bobital et Saint-Judoce.
Rapporteur : Monsieur Gérard VILT
CULTURE
O9 - Tarifs de la saison culturelle 2025-2026 et présentation
Rapporteur : Monsieur Didier IBAGNE
10 - Tarifs bibliothèques d'intérêt communautaire
Rapporteur : Monsieur Didier IBAGNE
SPORT
11 - Sports - Tarifs - Année 2025-2026
Rapporteur : Monsieur Jérémy DAUPHIN
ADMINISTRATION GENERALE
12 - Organismes extérieurs - Syndicat Mixte de Portage du SAGE Rance Frémur Baie de Beaussais - Modification statutaire
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
13 - Organismes extérieurs - Désignation des représentants de Dinan Agglomération à Bretagne Mobilités
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON