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unknown - Agglomération - Dinan - Conseil communautaire du 28 avril 2025 Ordre du jour
Document publié le Lundi 28 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Agglomération - Dinan - Conseil communautaire du 28 avril 2025 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
DINAN
Direction pilotage administratif
et relations aux communes
Tel
Objet : Convocation au Conseil Communautaire du lundi 28 avril 2025
Mesdames, Messieurs,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu le :
Lundi 28 avril 2025 à 18 H 30
Salle du Conseil
8 Bd Simone Veil
22100 DINAN
Vous trouverez ci-joint:
- L'ordre du jour,
- L'essentiel du Conseil,
- Le dossier de séance,
- Les délibérations et annexes,
- Un modèle de procuration de vote (si nécessaire).
Si vous êtes dans l'impossibilité d'assister à la séance, vous disposez de la faculté de donner procuration à un autre élu, le cas échéant à votre suppléant, où à Un autre élu titulaire. Dans tous les cas, cette délégation doit être formalisée par un pouvoir qui doit être adressé et réceptionné au secrétariat des assemblées (assemblees(@dinan-agglomeration.fr) avant la séance. La transmission par mail en PDF est conseillée
En cas de départ en cours de séance, je vous invite à le signaler au secrétariat de l'Assemblée et à rapporter la carte de vote.
Votre accueil sera assuré dès 18h00.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, à l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président
Arnaud LECUYER
8, Boulevard Simone Veil -CS 56357 - 22106 Dinan Cedex - 02 96 87 14 14
contact(@dinan-agglomeration.fr - www.dinan-agglomeration.fr
Dinan, le 18 avril 2025
Suivi par : Service des Affaires juridiques
assemblees@dinan-agglomeration.fr
02 96 87 77 92
Mesdames, Messieurs les
Conseillers Communautaires
titulaires et suppléants
de Dinan Agglomération
. DINAN AGGLOMÉRATION
ORDRE DÙ JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du lundi 28 avril 2025 à 18H30),
Salle du Conseil - 8 Bd Simone Veil- DINAN
INFORMATIONS REGLEMENTAIRES
O1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
O2 - Etats des décisions du Président au cours du mois de mars 2025
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
03 - Délibérations du Bureau Communautaire du 24 mars
Rapporteur : Monsieur Arnaud LECUYER
O4 - Approbation du Procès-verbal du Conseil Communautaire du O3 mars 2025
Rapporteur: Monsieur Arnaud LECUYER
HABITAT
O5 - Amélioration de l'habitat - Cofinancement du Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH) - Adoption de la Convention Région Bretagne Rapporteur : Monsieur Mickaël CHEVALIER
06 - Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Cotisation 2025 Rapporteur : Monsieur Mickaël CHEVALIER
ENVIRONNEMENT
O7 - Natura 2000 - Nouvelles modalités de portage
Rapporteur : Monsieur David BOIXIÈERE
CYCLES DE L'EAU
O8 - Assainissement collectif - Offre de concours par l'entreprise Kerméné pour la réalisation de travaux sur le réseau d'eaux usées
Rapporteure : Madame Laurence GALLEÉE TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS
O9 - Traitement - Approbation du protocole de sortie suite au retrait du Syndicat Kerval Centre Armor
Rapporteur : Monsieur Gérard VILT
10 - Traitement - Demande extension périmètre du Syndicat Mixte des Pays de la Rance et de la Baie (SMPRB) aux communes du secteur de Matignon Rapporteur : Monsieur Gérard VILT
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, M. ViIE sera à votre disposition pour toutes questions.
RESSOURCES HUMAINES
11 - Modification du tableau des emplois permanents
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
12 - Règles de modulation du régime indemnitaire en cas de congé de longue maladie ou de congé de grave maladie
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Mme Lebreton sera à votre disposition pour toutes questions.
13 - Instauration de l'indemnité de sujétions horaires
Rapporteure : Madame Suzanne LEBRETON
Cette affaire ne fera pas l'objet d'une présentation, Mme Lebreton sera à votre disposition pour toutes questions.