Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 13 fevrier 2025 vf

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Ordre du jour

Séance du Conseil municipal du 13 février 2025

ASSEMBLEES

Question n°001 Rapporteur Karine FRANCLET

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°002 Rapporteur Dominique DANDRIEUX

Solidarité avec la population de Mayotte

ADMINISTRATION GENERALE

Question n°003 Rapporteur Karine FRANCLET

Délégation de compétence au Maire pour désigner les membres du jury du marché public global de performance pour la conception, la construction et l'exploitation et la maintenance d'une école primaire au sein de la ZAC du Fort d'Aubervilliers et pour fixer le montant de leurs indemnités

FINANCES

Question n°004 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité femmes-hommes au sein de la collectivité en 2024, en prévision du débat d'orientation budgétaire pour l'année 2025

Question n°005 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Rapport annuel sur la situation de la ville en matière de développement durable

Question n°006 Rapporteur Karine FRANCLET

Rapport d’Orientation Budgétaire pour l’exercice 2025

Question n°007 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Rapport d’Orientation Budgétaire du Programme de Réussite Educative (PRE) 2025

RESSOURCES HUMAINES

Question n°008 Rapporteur Karine FRANCLET

Création d'emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonniers d'activité

PATRIMOINE

Question n°009 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Cession en totalité des parcelles C n° 37, 34, 8 et d'une portion des parcelles C n° 55, 53, 30 et 31 situées aux 50-52 rue Saint-Denis à la SCCV de la Carrière

URBANISME ET AMENAGEMENT

Question n°010 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Avenant simplifié (n°3) à la convention pluriannuelle de mise en œuvre du Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) du Centre-Ville d'AubervilliersQuestion n°011 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Avis sur le projet de révision arrêté du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de l'EPT Plaine Commune

Question n°012 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Rétrocession de la parcelle cadastrée section E numéro 173 situé au 103 rue du Port d'une surface de 9 m² à l'euro symbolique dans le cadre de la clôture de la ZAC du Marcreux

Question n°013 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Dénomination de la voie nouvelle interne de l'opération Nexity "Les Ateliers 63"

Question n°014 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Dénomination d'une voie privée de l'opération Jade pour rétrocession à Plaine Commune

Question n°015 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Garantie d'emprunt à la société Immobilière 3F pour la réalisation d'une opération de 97 logements collectifs de type Logement Locatif Intermédiaire située au 30, rue du Landy à Aubervilliers

REUSSITE EDUCATIVE

Question n°016 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Convention collaborative PréLuDes 2024/2025

Question n°017 Rapporteur Yasmina BAZIZ

Convention des interventions EthnoArt-PRE Aubervilliers 2024-2025

LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

Question n°018 Rapporteur Miguel MONTEIRO

Convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'Université de Rouen Normandie sur un projet de recherche-action : Quel sont les leviers d'actions pour la Ville d'Aubervilliers afin de prévenir et lutter contre les violences et discriminations vécues par les personnes LGBTQIA+ vivant à Aubervilliers ?

SANTE

Question n°019 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Convention de partenariat avec la CPTS et la CPAM visant à renforcer le dépistage du cancer du col de l'utérus sur la ville

TRAVAUX ET BÂTIMENTS

Question n°020 Rapporteur Samuel MARTIN

Approbation de l’avenant n°1 à la vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) portant sur la crèche du Fort en raison de travaux modificatifs acquéreur

ENVIRONNEMENT

Question n°021 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Programme « Quartiers Métropolitains d'Innovation » de la Métropole du grand Paris

CULTURE

Question n°022 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Convention de partenariat entre la Commune d'Aubervilliers, les associations Catach, Festival Tous en Sons, Le Sans Réserve et la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM)COMMERCE ET ARTISANAT

Question n°023 Rapporteur Dominique DANDRIEUX

Dérogation au repos hebdomadaire dominical pour l'année 2025

INSERTION PROFESSIONNELLE ET EMPLOI

Question n°024 Rapporteur Guillaume GODIN

Attribution d'aides financières dans le cadre du concours Entreprendre au féminin