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Ordre du Jour - ordre du jour
Déliberation - delib no145 mise a jour du rifseep
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 13 fevrier 2
Ordre du Jour - 3 ordre du jour
Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Travail et emploi,
SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
POLE CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour
Séance du Conseil Municipal du 22 juin 2023
OUVERTURE DE LA SEANCE
Question n°085 Rapporteur Karine FRANCLET
Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 25 mai 2023
FINANCES
Question n°086 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal
Question n°087 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)
Question n°088 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget principal
Question n°089 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe du Centre Municipal de Santé (CMS)
Question n°090 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget principal
Question n°091 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget annexe du Centre Municipal de Santé
Question n°092 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2023 du budget principal
Question n°093 Rapporteur José LESERRE
Approbation du budget supplémentaire 2023 du Centre Municipal de Santé
Question n°094 Rapporteur José LESERRE
Créances éteintes - EXERCICE 2023
Question n°095 Rapporteur José LESERRE
Mise à jour du mode de gestion des amortissements dans le cadre de la nomenclature comptable M57
Question n°096 Rapporteur José LESERRE
Approbation de l'apurement du compte 1069 suite au passage en M57 Question n°097 Rapporteur José LESERRE
Approbation du rapport sur l'utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région d'Ile de France pour l'année 2022
Question n°098 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte de gestion 2022 du budget annexe du Programme de Réussite Éducative (PRE)
Question n°099 Rapporteur José LESERRE
Approbation du compte administratif 2022 du budget annexe de la ville d'Aubervilliers du Programme de Réussite Éducative (PRE)
Question n°100 Rapporteur José LESERRE
Affectation du résultat du compte administratif 2022 du budget annexe de la ville d'Aubervilliers du Programme de Réussite Educative (PRE)
Question n°101 Rapporteur José LESERRE
Fixation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l'année 2024
COMMERCE
Question n°102 Rapporteur José LESERRE
Institution de la taxe annuelle sur la vacance commerciale
COMMANDE PUBLIQUE
Question n°103 Rapporteur José LESERRE
Convention de mandat entre la Ville et la Société Publique Locale (SPL) Plaine Commune Développement en vue de la restructuration du Stade Delaune.
RESSOURCES HUMAINES
Question n°104 Rapporteur Karine FRANCLET
Suppressions et créations d'emplois
PATRIMOINE
Question n°105 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ
Bilan des opérations immobilières par la commune d'Aubervilliers depuis le précédent compte administratif
AMENAGEMENT URBAIN - HABITAT
Question n°106 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL
Prise de participation dans la SPL Séquano Grand Paris - Acquisition d'actions auprès du Département de la Seine-Saint-Denis STATIONNEMENT
Question n°107 Rapporteur Damien BIDAL
Signature de la convention de mandat pour l'encaissement des recettes de stationnement sur voirie
CULTURE
Question n°108 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Approbation d'une convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association Villes des Musiques du Monde fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement exceptionnelle.
Question n°109 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Conservatoire à Rayonnement Régional d'Aubervilliers-La Courneuve Jack RALITE et transmission de son patrimoine
Question n°110 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Création d'un Établissement public de coopération culturelle à caractère administratif pour le Conservatoire à Rayonnement régional d'Aubervilliers-La Courneuve (CRR93) Jack Ralite après abrogation de la délibération n°98 du 7 juillet 2022
Question n°111 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Mise en œuvre de la compétence enseignement artistique du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR93) Jack Ralite
Question n°112 Rapporteur Zakia BOUZIDI
Convention de mise à disposition de personnel par la commune d'Aubervilliers auprès du Conservatoire à Rayonnement Régional Aubervilliers/La Courneuve Jack RALITE.
SPORTS ET AFFAIRES SCOLAIRES
Question n°113 Rapporteur Pierre SACK
Subvention à un projet pédagogique d'une école élémentaire pour l'année scolaire 2022- 2023
Question n°114 Rapporteur Pierre SACK
Actualisation des tarifs d'entrée, des activités aquatiques et de location des bassins du Centre nautique Marlène Peratou.
Question n°115 Rapporteur Pierre SACK
Attribution d'une subvention exceptionnelle au Club Municipal d'Aubervilliers (CMA) de Judo-Jujitsu. VIE ASSOCIATIVE
Question n°116 Rapporteur Kourtoum SACKHO
Versement de subventions aux associations au titre du Fonds d'Initiatives Associatives (FIA)
Question n°117 Rapporteur Sandrine DESIR
Conventions de mise à disposition de personnel communal auprès de différentes associations et versement de subventions supplémentaires
SECURITE ET PREVENTION
Question n°118 Rapporteur Ling LENZI
Signature de la Convention relative à la sécurité et à la prévention de la délinquance et de la radicalisation dans le logement social en Seine-Saint-Denis
SANTE ENVIRONNEMENTALE
Question n°119 Rapporteur Sandrine GRYNBERG DIAZ
Projet de Charte "chantiers à faibles nuisances" de la ville d'Aubervilliers
ENFANCE-JEUNESSE
Question n°120 Rapporteur José LESERRE
Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux projets des Jeunes (A.P.J)
RESTAURATION
Question n°121 Rapporteur Guillaume GODIN
Partenariat entre la ville d'Aubervilliers et les Restaurants du Coeur