Ordre du Jour - 3 ordre du jour conseil municipal du 09 novembre 2023

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Direction du Conseil et des Affaires Juridiques

Pôle Assemblées

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du jeudi 9 novembre 2023

URBANISME

Question n°155 Présentation par Plaine Commune

Révision du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Débat sur les grandes orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

ASSEMBLEES

Question n°156 Rapporteur Karine FRANCLET

Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 septembre 2023

RESSOURCES HUMAINES

Question n°157 Rapporteur Karine FRANCLET

Rémunération des agents de la Ville accompagnants aux séjours

DOMAINE ET FONCIER

Question n°158 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Cession à titre gratuit de modulaires de la résidence communale 52 rue Saint Denis

Question n°159 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Autorisation d'acquisition amiable par la Ville d'un appartement et d'une cave (lots 3 et 14) dans un immeuble sis à Aubervilliers, 209, boulevard Félix Faure cadastrée section L numéro 11 à la société ATDB

Question n°160 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

La rétrocession des voiries de la ZAC des impasses à l'euro symbolique au profit de la ville d'Aubervilliers2

URBANISME

Question n°161 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Dénomination d'une nouvelle voie et d'un jardin public de la ZAC des Impasses

FINANCES

Question n°162 Rapporteur José LESERRE

Approbation de la décision modificative n°1 du Budget Principal

Question n°163 Rapporteur José LESERRE

Régularisations comptables des recettes en doublon

Question n°164 Rapporteur José LESERRE

Approbation de remises gracieuses de dettes

Question n°165 Rapporteur José LESERRE

Attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement au Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) pour l’année 2023

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°166 Rapporteur José LESERRE

Adhésion au groupement de commandes de Plaine Commune pour la passation d'un accord-cadre relatif au contrôle et aux travaux des points d'eau incendie et appareils de puisages

Question n°167 Rapporteur José LESERRE

Adhésion à la centrale d'achat de la Région Île-de-France

MOYENS GENERAUX

Question n°168 Rapporteur José LESERRE

Règlement intérieur relatif à l’utilisation des véhicules

JEUX OLYMPIQUES

Question n°169 Rapporteur Pierre SACK

Mise à disposition du Centre Aquatique à Paris 20243

DEVELOPPEMENT DURABLE

Question n°170 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Délibération relative au versement des aides financières pour l'achat d'un vélo mécanique d'occasion ou neuf

CULTURE

Question n°171 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Approbation d'une convention entre la Commune d'Aubervilliers et l'association "Villes des Musiques du Monde" fixant les modalités de versement d'une subvention d'équipement exceptionnelle complémentaire.

Question n°172 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Attribution d'une subvention à Short Édition dans le cadre du dispositif de la Cité éducative à Aubervilliers

Question n°173 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Approbation d'une convention cadre multipartite associant la ville d'Aubervilliers, l'Établissement Public Territorial Plaine Commune, la ville de Saint-Denis, la ville de Paris et le Conseil départemental relative au projet pluriannuel Street art avenue.

SANTE

Question n°174 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Convention relative à la participation financière de l'Agence Régionale de Santé Ile-de- France au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire de la Direction de Santé de la ville d'Aubervilliers

Question n°175 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Signature d'une convention de partenariat avec l'association "Quartet Santé"

Question n°176 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Convention de partenariat entre la Préfecture de la Seine-Saint-Denis et la ville d'Aubervilliers pour le développement des actions de sensibilisation et de prévention en matière de santé mentale sur le territoire communal

HABITAT

Question n°177 Rapporteur Véronique DAUVERGNE

Bilan du 3ème et projet de 4ème Protocole de coopération dans la lutte contre l'habitat indigne à Aubervilliers4

LOGEMENT

Question n°178 Rapporteur Philippe ALLAIN

Convention entre la ville d'Aubervilliers et l'association « ADIL 93 » pour des actions de conseil et d'information sur le logement en direction des habitants d'Aubervilliers pour la période 2024-2026

RELATIONS INTERNATIONALES

Question n°179 Rapporteur Dominique DANDRIEUX

Attribution d'une subvention au Lycée Henri Wallon d'Aubervilliers pour le projet intitulé 'Mémoire de la Shoah en partage' mené dans le cadre d'un échange avec la Lobdeburgschule à Iéna (Jena).

Question n°180 Rapporteur Dominique DANDRIEUX

Attribution d'une subvention aux associations « La Compagnie des Grandes Personnes » et « Les Poussières » dans le cadre de la coopération culturelle décentralisée avec la commune de Beit Jala