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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste des deliberations CC 6 06 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Liste des deliberations CC 6 06 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
Cœur | Communauté de Communes
de Loire Cœur de Loire
Département de la Nièvre
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 6 Juin 2024,
L'an deux mille vingt-quatre, le six du mois de juin à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 31 mai
2024 par M. le Président, s’est assemblé à la Salle polyvalente de Neuvy sur Loire, sous la Présidence de
M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : M. Sylvain COINTAT - M. Patrick BONDEUX - Mme Marie-France LURIER — Mme Pauline
PABIOT - M. Yves RAVET - M. Pascal KNOPP - M. Gilbert LIENHARD - M. Michel VENEAU - M. Pascal FASSIER -
M. Philippe BOURGEOIS - Mme Véronique ITTAH - Mme Geneviève PARIS - M. François DENIZOT -
M. Alexandre BLANDIN - M. Yannis BONNET — M. Alexandre BOUCHER-BAUDARD - M. Hicham BOUJLILAT -
Mme Béatrice BOULOGNE - - M. Alain DEDISSE - Mme Stéphanie OUVRY — M. Patrick PONSONNAILLE -
Mme Pascale QUILLIER - Mme Sylvie REBOULLEAU - Mme Carole TABBAGH GRUAU - M. Michel BARRIERE -
Mme Sonia MILLANT - M. Denis HOUCHOT - M. Jean-Claude GILLONNIER - M. Bernard GILOT -
Mme Françoise PILLARD - Mme Corinne SERRE — M. Bertrand FLANDIN - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT —
M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD - M. Jean-Jacques BERTIN - Mme Nadège COQUILLAT —M. Robert
CHOLLET - Mme Stéphanie CHAPUIS - Mme Jocelyne VERNAUX
Membres absents excusés: M. André BUISSON - Mme Corinne COLONEL - Mme Mauricette JOSEPH —
M. Thierry BEAUVAIS - M. Frédéric AUCOUTURIER - M. Jean-Marc BAUCINO
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Mme Sandra TIXIER MAUDRY remplacée par M. Raymond EE VAN
Membres ayant donné pouvoir : Mme Danielle ROY à Mme Marie-France LURIER
Mme Martine LEROY à Mme Béatrice BOULOGNE
M. Jacky SCHOLLER à Mme Jocelyne VERNAUX
M. Daniel GILLONNIER à M. Gilbert LIENHARD
M. Patrick RAPEAU à M. Yves RAVET
M. Michel RENAUD à Mme Stéphanie OUVRY
Mme Martine BOREL à M. Hicham BOUIJLILAT
Mme Annie MILLIARD à M. Patrick PONSONNAILLE
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 55.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la
nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. Philippe BOURGEOIS ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. Cœur
de Loire
>. |
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 6 JUIN 2024
NUMEROS INTITULE DES | RESULTAT DU
| DELIBERATIONS DELIBERATIONS | VOTE |
2024/06-06/01 Harmonisation du portage à domicile -
Mise en place du portage à domicile sur |
| le secteur de Donzy par l’unité de |
production culinaire de la Communauté
de Communes Co
2024/06-06/02 Tarification Ecole de musique —
Adoption des tarifs pour la rentrée Majorité
scolaire 2024/2025
Unanimité
2024/06-06/03 {Rapport annuel 2023 sur le prix et la
qualité du Service Public Unanimité
d’Assainissement Non Collectif ee
2024/06-06/04 Rapport annuel 2023 sur le prix et la
qualité du Service Commun Unanimité
Assainissement Collectif en —— —||
2024/06-06/05 | Demandes de subventions pour
l'inventaire des écrevisses à pattes
| blanches auprès de lAgence de l'eau Unanimité
| Loire Bretagne et de la Région
__| Bourgogne-Franche-Comté
2024/06-06/06 Contrat de reprise des verres Unanimité
2024/06-06/07 Rapport annuel 2023 sur le prix et la |
qualité du service Prévention, collecte Unanimité
et traitement des déchets ‘
2024/06-06/08 Mise en place d’une tarification relative Unanimité
au stationnement des gens du voyage
| 2024/06-06/09 Renouvellement de la convention Gadjé Unanimité
2024/06-06/10 Reconduction de la convention Unanimité | PROCIVIS Fonds d'avance 2024-2026 en
2024/06-06/11 Projet d'implantation d’un parc
agrivoltaïque sur la commune de Suilly- Majorité |
_ | La-Tour |
2024/06-06/12 | Modalités de la Taxe de séjour à partir Unanimité
…. | de janvier 2025 | _|
2024/06-06/13 Approbation du Compte de Gestion Unanimité |
| 2023 LE _À
2024/06-06/14 Approbation du Compte Administratif | Majorité
. 2023 Il |
2024/06-06/15 Affectation des résultats 20233
| GEMAPI Unanimité
RIP Unanimité
GENERAL. | __ Unanimité 2024/06-06/16 Bilan des acquisitions et des cessions
immobilières 2023
Unanimité
2024/06-06/17 Office de Tourisme Loire Vignobles et
Nohain - Approbation du Budget Primitif
2024, du Compte Administratif 2023 et Unanimité
du Compte de Gestion 2023
2024/06-06/18 Créances éteintes et Admission en Non- Unanimité Valeur 2024
2024/06-06/19 Exercice 2024 — Décision Modificative Majorité
Sylvain COINTAT
Président
n°1
Philippe BOURGEOIS
Secrétaire de séance