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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 04 Decision modificative n° 1
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 04 Decision modificative n° 1)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
Communauté d'Agglomération
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION
Séance du 14 juin 2023
N° 04
2023-258
DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION
KKKEFEKEFKEEEEERAE
L'an deux mille vingt-trois et le quatorze du mois de juin à dix-sept
heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Année 2023 Agglomération, régulièrement convoqué le huit du mois de juin
2023, s'est réuni au Palais des Congrès de Digne les Bains, sous la
présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO), Présidente
Objet : Décision modificative
n°1
Est nommé secrétaire de séance : Patrick VIVOS
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARBOUX-TROMEL Corinne, AUDRAN Michel, AUZET Guy, BAILLE Denis, BONNAFOUX Jeanine,
BONDIL Marc, BOGHOSSIAN Alex, BOYER Christian, CAZERES Benoit (à partir du rapport n°2), CHABALIER Sandrine,
CHALVET Gilles (à partir du rapport n°8), COSSERAT Sandrine, DE SOUZA Benoit, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE
Claude, FONTAINE Sonia, GONCALVES Gilles, GRANET-BRUNELLO Patricia, HONNORAT Michèle (à partir du
rapport n°2), ISOARD Christian, KUHN Francis, MOULARD Damien (jusqu’au rapport n° 21), OBELISCO Francine,
OGGERO BAKRI Céline, PAIRE Marie Claude, PARIS Mireille, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard,
PRIMITERRA Geneviève, REBOUL Childéric, REINAUDO Gilbert, SANCHEZ Pierre Bernard, SAGNIEZ Simone,
SOLTANI Boulares, TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC
Nicolas, VILLARD René, VIVOS Patrick, VOLLAIRE Nadine, ZANARTU HAYER Italo (à partir du rapport n°8)
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques
BALIQUE François a donné pouvoir à BAYLE Roland
COMTE Jean Paul a donné pouvoir à DELAMARE Isabelle (à partir du rapport n°22)
COUTON Marie Rose a donné pouvoir à MANENT Michel
FIAERT Claude a donné pouvoir à BOURG Brigitte
GRAVIERE Remy a donné pouvoir à BOYER Jean Luc
URQUIZAR Danièle a donné pouvoir à MATHIS Marguerite
Etaient représentés :
ARENA Antoine a donné pouvoir à GRANET BRUNELLO Patricia
BARDIN Chantal a donné pouvoir à ZANARTU HAVYER Italo (à partir du rapport n° 8)
BELMONTE Sylvie a donné pouvoir à BONNAFOUX Jeanine
BENOIT Gérard a donné pouvoir à VILLARD René
BLANC Michel a donné pouvoir à KUHN Francis
COCHET Brigitte a donné pouvoir à TOUSSAINT Carole
DECROIX Hugo a donné pouvoir à AUDRAN Michel
DEORSOLA Jean Paul a donné pouvoir à BONDIL Marc
MAGAUD Marie José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert
MOULARD Damien a donné pouvoir à ARBOUX-TROMEL Corinne (à partir du rapport n° 22)
PAUL Gérard a donné pouvoir à TRABUC Nicolas
POURCEL Simone a donné pouvoir à VIVOS Patrick
Etaient excusés :
BASSET Françoise FLORES Sylvain PIERRISNARD Jacqueline BERTRAND Philippe JOUVES Marc PROUST Brigitte
BOURJAC Jean Marie LAQUET Laura RICHAUD Véronique EYMARD Max MULLER Emmanuel RISSO Gilbert FIGUIERE Marie José PELESTOR Michel S A VORNIN Béatrice
Le quorum est atteint.
SEVENIER Jean
UGHETTO Wendy
, RECU EN PREFECTURE !
le 27/06/2823
“ Application agréée E-legalte com F Monsieur BONDIL Marc, rapporteur, expose ce qui suit :
2023-259
Exposé: Les budgets primitifs 2023 ont été adoptés lors de la séance du conseil communautaire du 6 avril dernier. Or certains ajustements apparaissent d’ores et déjà
nécessaires.
Les crédits budgétaires votés au budget primitif 2023 ne permettent pas d’annuler des
titres 2022 émis à tort
- Sur le budget abattoir de Digne, titre émis au nom d’un collectif d’éleveurs erroné - Sur le budget principal, titre émis à l’encontre du Théâtre Durance pour refacturation de personnel mis à disposition; or cette personne était en arrêt maladie sur le trimestre concerné.
En outre, sur le budget général, il convient de rembourser à la région, l’acompte versé pour le bureau de tourisme des Mées (projet abandonné).
BUDGET ANNEXE Abattoir Digne les Bains
Dépenses Recettes
Fonctionnement
6063- Fournitures de petit équipement -1 000
673- Annulation titres antérieurs 1 000
TOTAL 0 TOTAL 0
BUDGET PRINCIPAL
Dépenses Recettes
Fonctionnement
60612- 0201- Energie électricité -11 000
673-01 Annulation titres antérieurs 11 000
Investissement
2313-0200 Travaux Bâtiments -4000
1322-0201 Subvention Région 4000
TOTAL 0 TOTAL 0
, RECU EN PREFECTURE 1!
le 27/06/2823
L Apgrie MON apré k be te com F
99 _DE-004-200067457-20250614-04_ 14062023 2023-260
Il est proposé :
- D’approuver la décision modificative n° 1 sur les budgets « abattoir de Digne les
Bains » et principal.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente, Le secrétaire de séance,
Patricia GRANET-BRUNELLO Patrick VIVOS
PUBLIE LE : 27 JUIN 2073
, RECU EN PREFECTURE 1
le 27/06/2823
“ Application aquése E leqalte com ë REÇU EN PREFECTURE !Î
le 27/06/2023
tion agréée E- Me com
99_DE-004-200067437-20230614-04_14062023