Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 09 juin 2023
Procès Verbal - proces verbal du 28 juin 2023
Déliberation - liste des deliberations du 28 octobre 2024 18h00 0
Déliberation - liste des deliberations du 20 mars 2023 0
Déliberation - liste des deliberations du 30 juin 2025
Déliberation - liste des deliberations du 28 octobre 2024 19h00 1
Déliberation - liste des deliberations du 23 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations du 27 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 29 septembre 2022
Déliberation - liste des deliberations du 07 novembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 28 juin 2023 2
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Pierry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 28 juin 2023 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE PIERRY
51530 PIERRY
Tél: 03.26.54.03.15
mail : maire-pierry@wanadoo.fr
Liste des délibérations adoptées
Séance du Conseil Municipal
MERCREDI 28 JUIN 2023
À 18h 00
HRK RH HE K
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 11
Nombre de pouvoirs valides : 03
Nombre de votants : 14
Date de la convocation : 22 juin 2023
L'an deux mil vingt-trois et le vingt-huit juin, dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans la Mairie sous la Présidence de Eric
PLASSON, Maire.
Etaient_ présents: M. Eric PLASSON, M. Gérard TRIBOY, Mme Blandine VIÉ-FORBOTEAUX,
M. Christophe DAZY, Mme Françoise SOL, Mme Francine LEBERT, M. Bruno VERPRAET, Mme
Baptistine BOIVIN, M. Daniel VIVIEN, M. Jean-Louis RICHARD et M. Alain GALLOIS.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L. 2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales.
Absents ayant donné procuration : M. Vincent ERRET à M. Eric PLASSON, Mme Sandrine DELAMARRE
à Mme Blandine VIÉ-FORBOTEAUX et Mme Pascale DURAND à M. Gérard TRIBOY.
Absent : M. Eric LAVY (non excusé).
Monsieur Bruno VERPRAET est désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (article
L.2121-15 du CGCT). Délib. N° 2023-06/12 : Désignation des délégués du Conseil Municipal et suppléants pour l'élection des sénateurs
Procès-verbal de la désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs approuvé par les membres présents.
Délib. N° 2023-06/13 : Nomination d’un secrétaire de séance
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2023-06/14: Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du
09 juin 2023
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2023-06/15 : Compte-rendu des décisions prises en application des délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
A Pierry, le 03 Juillet 2023,
Le Maire,
Eric PLASSON