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Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune de Pierry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 28 octobre 2024 18h00 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE PIERRY 51530 PIERRY Tél : 03.26.54.03.15 mail : maire-pierry @wanadoo.fr Liste des délibérations adoptées Séance du Conseil Municipal LUNDI 28 OCTOBRE 2024 À 18 h 00 AH KA HK OK HK Nombre de membres en exercice : 14, puis 15 Nombre de membres présents : 11, puis 13 Nombre de pouvoirs valides : 01 Nombre de votants : 12, puis 14 Date de la convocation : 22 octobre 2024 L'an deux mil vingt-quatre et le vingt-huit octobre, dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans la Mairie sous la Présidence de Eric PLASSON, Maire. Etaient présents: M. Eric PLASSON, M. Gérard TRIBOY, M. Christophe DAZY, Mme Françoise SOL, Mme Francine LEBERT, M. Bruno VERPRAET, Mme Baptistine BOIVIN, M. Vincent ERRET, M. Daniel VIVIEN, M. Jean-Louis RICHARD, M. Eric LAVY (arrivée à 18h15), M. Alain GALLOIS et M. Damien FRIMIN (à compter de la délibération n° 2024-10/04), Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L. 2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales. Absente ayant donné procuration : Mme Sandrine DELAMARRE à M. Christophe DAZY. Absents : Mme Pascale DURAND et M. Eric LAVY (excusé jusque 18h15). Madame Baptistine BOIVIN est désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (article L.2121-15 du CGCT). Délib. N° 2024-10/01 Nomination d’un secrétaire de séance ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 12 voix POUR. Délib. N° 2024-10/02 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 1° juillet 2024 ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 12 voix POUR. Délib. N° 2024-10/03 Compte-rendu des décisions prises en application des délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 12 voix POUR. Information au Conseil Municipal du retrait de délégation d’une adjointe au Maire Information au Conseil Municipal de la démission d’une adjointe au Maire et de sa qualité de conseillère municipale Installation du nouveau conseiller municipal (article L.270 du Code électoral) 18h15 : Arrivée de M. Eric LAVY Délib. N° 2024-10/04 Détermination du nombre de postes d'adjoints (proposition de 4) ADOPTÉ : par 13 voix POUR et 1 voix CONTRE. Délib. N° 2024-10/05 Election d’une nouvelle adjointe au maire suite à une démission ADOPTÉ : par 13 voix OUI et 1 voix NON pour l'élection de Mme Francine LEBERT. À Pieyry, le 28 octobre 2024