Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 05 27 2019
Conseil Municipal - Convoc CM 27 septembre 2018
Conseil Municipal - Convoc CM 07 18 2019
Déliberation - 201411 Convoc 05 11 2014 2
Conseil Municipal - Convoc CM 03 10 2019
Conseil Municipal - Convoc CM 12 février 2019
Conseil Municipal - Convoc CM 04 09 2019
Conseil Municipal - Convoc CM PAYS DE BELVES 26 septembre 2017
Compte-Rendu - CR CM 02 12 2019
Déliberation - 201406 Convoc 05 06 2014
Conseil Municipal - Convoc CM 05 27 2019
Document publié le Lundi 27 mai 2019 par la commune de Pays de Belvès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 05 27 2019)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
PAYS DE BELVES
Place de la Liberté
24170 BELVES
C O N V O C A T I O N
Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira, en session ordinaire, le :
Lundi 27 mai 2019
à 18 h 30
à la Mairie de PAYS DE BELVES
Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
Adoption P.V. :
- Séance du 09/04/2019.
Délibérations à prendre :
• Projet : « Création Service Mobilité pour personnes âgées, en milieu rural », en collaboration avec le Centre Hospitalier de Belvès et la commune ;
• Projet Bibliothèque : « Atelier Bébés Lecteurs » ;
• Délégation du droit de préemption de la commune à l’E.P.F. sur un bâtiment du centre bourg du village ; • Demande Admission en Non-Valeur ;
• Don Diocèse de l’Evêché de Périgueux, à la commune ;
• Don Association « Les Amis de Notre Dame de Capelou », à la commune ; • Nomination Responsables et, Aménagement des Archives ;
• Redevance Occupation du Domaine Public 2019, par les ouvrages des réseaux publics de transport et, de distribution d’électricité ;
• Redevance Occupation du Domaine Public 2019, par Orange.
Questions diverses :
Fait à Pays de Belvès, le 23 mai 2019,
Le Maire,
Christian LEOTHIER