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Déliberation - xhou88xmy6qz1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montoison.
Lien du pdf (Déliberation - xhou88xmy6qz1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Commune de Montoison
N° INSEE : 212602080
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 25/03/2024 à 20h30
N° interne de l'acte Décision Objet N° d'ordre
1 Avis sur la modification des Statuts du Syndicat Mixte des Eaux du Sud Valentinois
2024_03_25_01 Adoptée
2 Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLUI
2024_03_25_02 Adoptée
3 Convention de mutualisation avec la CCVD pour une assistance technique Eau-Assainissement
2024_03_25_03 Adoptée
4 Adhésion de la commune de VAUNAVEYS-LA-ROCHETTE au SIGMA
2024_03_25_04 Adoptée
5 Fixation des taux des taxes locales 2024 2024_03_25_05 Adoptée
6 Attribution de subventions aux associations locales et autres pour 2024
2024_03_25_06 Adoptée
7 Demande de subvention au titre des AMENDES DE POLICE 2024
2024_03_25_07 Adoptée
8 Délibération Fonds de concours CCVD demande de subvention rénovation thermique menuiseries garderie,
cantine, école élémentaire et médiathèque
2024_03_25_08 Adoptée
9 Demande de subvention au Département pour la rénovation thermique menuiseries garderie, cantine, école
élémentaire et médiathèque
2024_03_25_09 Adoptée
10 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier 2024_03_25_10 Adoptée
11 Réseau de chaleur bois enérgie : mise en place d'autorisations de programmes et de crédits de paiement
(AP/CP)
2024_03_25_11 Adoptée
12 Examen et vote du compte de gestion 2023 Budget annexe CCAS
2024_03_25_12 Adoptée
13 Vote du compte administratif 2023 Budget annexe CCAS 2024_03_25_13 Adoptée
14 Affectation des résultats 2023 Budget annexe CCAS 2024_03_25_14 Adoptée
15 Vote du Budget 2024 annexe CCAS 2024_03_25_15 Adoptée
16 Examen et vote du compte de gestion 2023 Budget annexe M49 Eau et Assainissement
2024_03_25_16 Adoptée
17 Vote du compte administratif 2023 Budget annexe M49 Eau et Assainissement
2024_03_25_17 Adoptée
18 Affectation des résultats 2023 Budget annexe M49 Eau et Assainissement
2024_03_25_18 Adoptée
19 Vote du Budget 2024 annexe M49 Eau et Assainissement 2024_03_25_19 Adoptée
20 Examen et vote du compte de gestion 2023 Budget Principal M14
2024_03_25_20 Adoptée
21 Vote du compte administratif 2023 Budget Principal M14 2024_03_25_21 Adoptée
22 Affectation des résultats 2023 Budget Principal M14 2024_03_25_22 Adoptée
23 Vote du Budget Principal 2024 M14 2024_03_25_23 Adoptée
Mis en ligne sur le site internet de la
commune le 27/03/2024