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Déliberation - 0ujceah5vnqtis
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montoison.
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Thèmes du document : Dialogue social, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
Commune de Montoison N° INSEE : 212602080 LISTE DES DELIBERATIONS Séance du 22/07/2024 à 20h30 N° d'ordre N° interne de l'acte Objet Décision 1 2024_07_22_01 Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) Adoptée 2 2024_07_22_02 Délibération portant modification du temps de travail d'un adjoint d'animation Adoptée 3 2024_07_22_03 Délibération portant modification du temps de travail d'un adjoint administratif principal de 2 -ème classe (suppression/création) Adoptée 4 2024_07_22_04 Délibération portant création de poste : adjoint administratif Adoptée 5 2024_07_22_05 Tarif Restaurant scolaire et garderie périscolaire : Tarifs année scolaire 2024/2025 Adoptée 6 2024_07_22_06 Mise en place d'un chantier jeunes 2024 Adoptée 7 2024_07_22_07 Mise en place d'une convention avec la Fédération Française de Judo suite à la rénovation de la salle de motricité de l'école élémentaire Adoptée 8 2024_07_22_08 Attribution de subvention exceptionnelle à l'association ACCA pour 2024 Adoptée 9 2024_07_22_09 Adhésion au Syndicat Mixte des Eaux du Sud Valentinois de la commune de LE CHAFFAL Adoptée 10 2024_07_22_10 Admission en Non-Valeur des titres de recettes de 2021/2022 Adoptée 11 2024_07_22_11 Projet d'acquisition par la commune pour la régularisation de l'emprise d'un chemin Adoptée