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Déliberation - deliberations cc 2 juillet 2026 blaisy bas
Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Remilly-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cc 2 juillet 2026 blaisy bas)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
Communauté de Communes
Ouche et Montagne
Agey Emilie PETIN Lantenay
Ancey Séverine DELACROIX Mâlain Frédéric PIERRART
Arcey Mesmont Robin BELOT
Aubigny-lès-Sombernon Alexandra HILAIRE Montoillot Marc ELFERINK
Barbirey-sur-Ouche Pasques Julie RIBEIRO
Baulme la roche Maëva DOLLE Prâlon Florence HENRY
Blaisy-Bas Remilly-en-Montagne Jeanne CABANNES
Blaisy-Haut Denis ROUGET Saint-Anthot
Bussy-la-Pesle Daniel PLUMET Sainte-Marie-sur-Ouche Vincent BOURDEAU
Drée Saint-Victor-sur-Ouche Sophie MATRAY
Echannay Pauline MORETTI Saint-Jean-de-Bœuf Florence MINOTTE
Fleurey-sur-Ouche Claude MAUCHAMP Savigny-sous-Mâlain
Gergueil Linda WYNDAELE Sombernon Cindy RACOEUR
Gissey-sur-Ouche Pascal MOREAU Velars-sur-Ouche Nathalie DUTHE
Grenant-lès-Sombernon Louis JEANNIN Vieilmoulin Aline COLLARDOT
Grosbois-en-Montagne Verrey-sous-Drée
5, place de la Poste - PONT-DE-PANY
21410 SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE
12 rue Gustave Eiffel
21540 SOMBERNON
03 80 49 77 43 | accueil@ouche-montagne.fr 03 80 33 98 04 | secretariat.environnement@ouche-montagne.fr
OUCHE-MONTAGNE.FR
f ©
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil Communautaire du jeudi 2 juillet 2026 – BLAISY-BAS
51 votants
Ordre du jour :
1. Affaires générales
1.1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 4 juin 2026 Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
2. Administration générale
2.1 Composition des commissions thématiques
Sont élus pour la Commission « Développement touristique » Agey David PIERARD Lantenay Anne DUCRET
Ancey Sébastien JUILLARD Mâlain Patrice HOUBERDON
Arcey Franck RAGONNEAU Mesmont Philippe FORTIER
Aubigny-lès-Sombernon Vincent DESSABLON Montoillot Lyne DELAY
Barbirey-sur-Ouche Vincent MEUNIER Pasques Francis BAUDOIN
Baulme la roche Samuel VTIRY Prâlon Nathalie GERBER
Blaisy-Bas Thomas DELLERY Remilly-en-Montagne David MORISOT
Blaisy-Haut Sylvie THIBERT Saint-Anthot Michel GROSSETETE
Bussy-la-Pesle Florence BORDET Sainte-Marie-sur-Ouche Joelle MINIGHETTI
Drée Zacharie MOULIN Saint-Victor-sur-Ouche Marie-Josée CHARRON
Echannay Jean-Luc PENILLA Saint-Jean-de-Bœuf Michel ROLLIN
Fleurey-sur-Ouche Hélène MERLEN Savigny-sous-Mâlain Céline SIMON
Gergueil Jean GUERRY Sombernon Victor GUENEAU
Gissey-sur-Ouche Myriam BOREL Velars-sur-Ouche Frédéric VANNSON
Grenant-lès-Sombernon Florian REVOY Vieilmoulin Geoffrey PEYNAUD
Grosbois-en-Montagne Marie-Christine BOULERE Verrey-sous-Drée Clément RUEZ
Agey Georges LEVRAIS Lantenay Thomas COLLARD
Ancey Mâlain Amélie SICAUD
Arcey Franck RAGONNEAU Mesmont Fabrice BOUCHERIE
Aubigny-lès-Sombernon Stéphanie DRAPPIER Montoillot Anaïs LEGLISE
Barbirey-sur-Ouche Madleen DUCHESNE Pasques Nicolas CAIGNOL
Baulme la roche Sylvie PIRES Prâlon Pascal AUGERE
Blaisy-Bas Paul FRELET Remilly-en-Montagne Brigitte BUSSIERE
Blaisy-Haut Ophélie CARRAUD Saint-Anthot
Bussy-la-Pesle Daniel PLUMET Sainte-Marie-sur-Ouche Éric VREL
Drée Saint-Victor-sur-Ouche Ludovic CHAPUIS
Echannay Ema VEÏIN Saint-Jean-de-Bœuf Monique FRIBOURG
Fleurey-sur-Ouche Thomas SCAPAGNINI Savigny-sous-Mâlain Isabelle CALLIER
Gergueil Linda WYNDAELE Sombernon Gilles CANIPELLE
Gissey-sur-Ouche Cédric CHARROIN Velars-sur-Ouche Gilbert FEURTET
Grenant-lès-Sombernon Hélène KONCZEWSKI Vieilmoulin Alexandra LEVOYET
Grosbois-en-Montagne Pauline JANTAC Verrey-sous-Drée
Sont élus pour la Commission « Environnement et déchets »
Sont élus pour la Commission « Vie associative et sportive » 2.2 Désignation complémentaire d’un représentant suppléant au SIVOS de l’Ouche Michel ROLLIN, élu à la commune de St Jean de Bœuf est élu à l’unanimité.
2.3 Droit à la formation des élus
Adoptée à l’unanimité.
3. Déchets ménagers
3.1 Renouvellement de la convention d’accès aux déchèteries avec la Communauté de Communes des Terres d’Auxois
Adoptée à l’unanimité.
4. Cycle de l’eau
4.1 Approbation de l’avant-projet et autorisation de lancement du marché de travaux pour le renouvellement des réseaux et branchements d’eau potable
Adoptée à l’unanimité.
4.2 Approbation de l’avant-projet et autorisation de lancement du marché de travaux pour la réhabilitation d’ouvrages de transport et de traitement des eaux usées Adoptée à l’unanimité.
4.3 Attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire au Syndicat Intercommunal des Eaux de Grosbois-en-Montagne
Adoptée à l’unanimité.
5. Ressources humaines
5.1 Clés de répartition des indemnités des élus
Adoptée à 48 voix POUR, 2 ABSTENTIONS (A LEMAIRE, P CHAUVENET) et 1 voix CONTRE (M ROIGNOT).
5.2 Tableau des emplois
Adoptée à l’unanimité.
6. Action sociale et familiale
6.1 Evolution de la tarification du service de portage repas
Adoptée à l’unanimité.
6.2 Actualisation de la délibération sur les tarifs des accueils des mercredis scolaires à compter du 1er septembre 2026
Adoptée à l’unanimité.
6.3 Demande de subvention au Département pour le dispositif « Ateliers jeunes » Adoptée à l’unanimité.
7. Questions diverses
• Gestion des déchets au réservoir de Grosbois-en-Montagne
• Courrier RTE
• Marche des fiertés de l’Auxois à Mâlain
• Recrutement des secrétaires de mairie
• Trail du 15 août à Ste Marie s/Ouche
• Réunion publique à Mesmont
• Délibération des communes pour la CLECT • Prochaines réunions du conseil :
17 SEPTEMBRE – ANCEY
5 NOVEMBRE – Lieu à définir
10 DECEMBRE – Lieu à définir