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Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Remilly-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cc 3 juillet 2025 ancey)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Famille,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil Communautaire du jeudi 3 juillet 2025 – ANCEY
45 votants
Ordre du jour :
1. Administration générale - Rapporteur : P. SEGUIN
1.1 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 mai 2025 Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.
2. Finances – Rapporteur : P. CHAUVENET
2.1 Budget eau et assainissement collectif : admissions en non-valeurs Adoptée à 42 voix POUR, 2 ABSTENTIONS (M MERCIER, B REYMOND) et 1 voix CONTRE (JL LECOUR).
2.2 Budget eau et assainissement collectif : décision modificative n°2 Adoptée à l’unanimité.
3. Culture – Rapporteur : P. SEGUIN
3.1 Modification du plan de financement prévisionnel du poste de bibliothécaire mutualisé Adoptée à l’unanimité.
4. Ressources humaines – Rapporteur : P. SEGUIN
4.1 Modification du tableau des emplois
Adoptée à l’unanimité.
5. Déchets ménagers – Rapporteur : A. MAILLOT
5.1 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public des déchets ménagers et assimilés – Année 2024
Adoptée à l’unanimité.
5.2 Convention avec CITEO pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Adoptée à l’unanimité.
6. Action sociale – Rapporteur : JD. LALEVEE
6.1 Ateliers jeunes 2025-2026 : demande de subvention au Conseil Départemental de Côte-d’Or Adoptée à 44 voix POUR et 1 voix CONTRE (JL LECOUR).
6.2 Bilan de l’enquête portage repas – Mars 2025
Le Conseil prend note de cette présentation.
6.3 Bilan de l’enquête petite enfance – Mai 2025
Le Conseil prend note de cette présentation. 7. Mobilité – Rapporteur : P. SEGUIN
7.1 Contrat de mobilité du bassin Nord Côte-d’Or : proposition de la Région concernant le statut de partenaire associé au contrat
Adoptée à l’unanimité.
8. Cycle de l’eau – Rapporteur : JP. PERROT
8.1 Avenants au marché de travaux – Interconnexion des UDI
Adoptée à l’unanimité.
9. Questions diverses
• Soir de marché à Sombernon le 4 juillet 2025
• Désignation des conseillers municipaux au sein du Conseil Communautaire • Prochaines réunions du conseil :
25 SEPTEMBRE 2025 - GERGUEIL
23 OCTOBRE 2025 – VELARS S/OUCHE
11 DECEMBRE 2025 – PONT-DE-PANY