Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation cm du 18 decembre 2025 ?download=1
Conseil Municipal - feuille cloture seance cm 2606250001?download=1
Conseil Municipal - feuillet de cloture cm 29 juin 2026?download=1
Convocation - convocation cm du 3 avril 20258?download=1
Conseil Municipal - feuille cloture conseil municipal election du mair
Déliberation - feuille approbation deliberations cm janvier 2026
Séance - feuillet de cloture seance du 26 juin 2025?downloa
Conseil Municipal - argeles sur mer cm 2010 08 26?download=1
Procès Verbal - pv conseil municipal 18 decembre 20250001?download
Conseil Municipal - argeles sur mer cm 2013 04 18?download=1
Conseil Municipal - feuille de cloture cm du 18 decembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Argelès-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - feuille de cloture cm du 18 decembre)
Thèmes du document : Transports, Espaces terrestres et maritimes, Consommateurs,
Département des Pyrénées Orientales
Commune d'ARGELES - SUR - MER
CONSEIL MUNICIPAL
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU :
JEUDI 18 DECEMBRE 2025
N° des actes| Objet SENS DU VOTE
1 ADOPTEE
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU MOIS PRECEDANT
2 ADOPTEE
COMPTE RENDU DE DELEGATIONS
3 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA | ADOPTEE
COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER ET LA CHAMBRE DE METIERS
ET DE L'ARTISANAT DES PYRENEES-ORIENTALES (CMA 66)
POUR L'IMPLANTATION DE SIX ACTIVITES D'ARTISANAT D'ART
RUE DE LA REPUBLIQUE
4 TARIFS 2026 DU PORT ADOPTEÉE
5 ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE AU CENTRE ADOPTEE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)
6 MISE A JOUR DES DUREES D'AMORTISSEMENTS POUR LES ADOPTEE
BUDGETS ANNEXES
7 . | . ADOPTEE TRANSFERT D'UN EMPRUNT AU BUDGET ANNEXE DU PORT
8 BUDGET ANNEXE PRINCIPAL — ADMISSION EN NON-VALEUR ADOPTEE POUR L'EXERCICE 2025
9 BUDGET ANNEXE DU CAMPING LE ROUSSILLONNAIS — ADOPTEE
ADMISSION EN NON-VALEUR POUR L'EXERCICE 2025
10 BUDGET ANNEXE DU PORT- ADMISSION EN NON-VALEUR POUR | ADOPTEE L'EXERCICE 2025
11 FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES ADOPTEE
LOCALES POUR L'ANNEE 2026
12 DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A CONTRACTER DES ADOPTEE
PRESTATIONS DE SERVICES DE TRANSPORT DE VOYAGEURS
AVEC LES COMMUNES DE L'INTERCOMMUNALITE
13 MODIFICATION DE LA TARIFICATION DES REDEVANCES DU ADOPTEE
TRANSPORT A COMPTER DU 158 JANVIER 2026
14 TARIFICATION DE LA REDEVANCE DE STATIONNEMENT ADOPTEE DES CAMPING-CARS 2026
15 ADOPTÉE TARIFICATION DE LA REDEVANCE STATIONNEMENT 2026
16 TARIFICATION ET REGLEMENT D'UTILISATION DES BADGES ADOPTEE PARKINGS ET BADGES SECTEUR PIETON DU CENTRE PLAGE
POUR L'ANNEE 2026 17 TARIFICATION ET REGLEMENT D'UTILISATION DES BADGES ADOPTEE
SECTEUR PIETON DU RACOU POUR L'ANNEE 2026
18 FIXATION DES TARIFS BOUTIQUE DU CAMPING LE ADOPTEE
ROUSSILLONNAIS
19 TARIFICATION, CONDITIONS GENERALES DE VENTE, ADOPTEE
REGLEMENT INTERIEUR DU CAMPING LE ROUSSILLLONNAIS
20 DEMANDE DE SUBVENTION 2026 RELATIVE A LA GESTION DE LE |ADOPTEE
RESERVE NATURELLE NATIONALE DU MAS LARRIEU
21 SORTIE DE PLUSIEURS ELEMENTS DE L'ACTIF DE LA COMMUNE |FPOPTEE
22 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ADOPTEE
23 D ACQUISITION DE TERRAIN EN ZONE NATURELLE ADOPTEE
24 AD MISE À JOUR DU PPI ET DES AP/CP OPTÉE
25 ADO DECISION MODIFICATIVE N3 BUDGET PRINCIPAL PTÉE
26 ADOPTEE DECISION MODIFICATIVE N2 BUDGET CAMPING (A VOIR)
27 ADOPTEE DECISION MODIFICATIVE N3 BUDGET DU PORT
28 ADOPTEE BUDGET PRIMITIF 2026- BUDGET PRINCIPAL
29 ADOPTEE BUDGET PRIMITIF 2026- BUDGET ANNEXE DU PORT
30 ADOPTEE BUDGET PRIMITIF 2026- BUDGET ANNEXE CAMPING
31 BUDGET ANNEXE TRANSPORTS ET MOBILITE - BUDGET ADOPTEE
PRIMITIF 2026
32 DELIBERATION MODIFIANT LA CONVENTION DE DELEGATION DE |ADOPTEE
COMPETENCES POUR L'ORGANISATION DES SERVICES DE
TRANSPORTS PUBLICS DE VOYAGEURS ENTRE LA REGION
OCCITANIE ET LA COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER
33 DEROGATION À LA REGLE DU REPOS DOMINICAL POUR ADOPTEE
L'ANNEE 2026
34 APPROBATION DE LA CONVENTION DE RENOUVELLEMENT DU |ADOPTEE
BAIL DE LOCATION DE L'IMMEUBLE DESTINE À LA CASERNE DU
PELOTON DE SECURITE ET D'INTERVENTION DE GENDARMERIE
(PSIG}) AU PROFIT DE L'ÉTAT
35 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC ADOPTEE
L'ASSOCIATION TIERS-LIEU D'ARGELES-SUR-MER (TLA) POUR
LE PROJET DE CREATION D'UN TIERS-LIEU
36 CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE AVEC ADOPTEE
L'ASSOCIATION TIERS-LIEU D'ARGELES-SUR-MER POUR LE
PROJET CREATION D'UN TIERS-LIEU 37 AUTORISATION D'ADAPTION DE L'EXTINCTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC SUR LA COMMUNE D'ARGELES-SUR-MER PAR ARRETE MUNICIPAL
ADOPTEE
38
REQUALIFICATION DES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE ADOPTEE
39
PROJET DE REQUALIFICATION DU FRONT DE MER SECTEUR 1 ADOPTEE
40 RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE DROIT PRIVE ENTRE REGIES MUNICIPALES
ADOPTEE
41 ATTRIBUTION D'UNE AIDE DANS LE CADRE DE OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH) DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES ALBERES COTE VERMEILLE
ILLIBERIS
ADOPTEE
42 AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION D'UN
CREMATORIUM.
ADOPTÉE
43 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE A PASSER ENTRE LA COMMUNE
D'ARGELES-SUR- MER ET LA CCACVI (STRUCTURE MODULAIRE)
ADOPTEÉE
44 APPROBATION D'UNE CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D'OUVRAGE À PASSER ENTRE LA COMMUNE
D’'ARGELES-SUR- MER ET LA CCACVI (VRD)
ADOPTEE