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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Déliberation - 07 +Liste+délibérations+05.12)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil
Municipal
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
EXAMINEES
BOISS
05/12/2023
Le
mardi
5
décembre
2023,
à
20
heures
et
quarante
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Boissy-
sous-Saint-Yon,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
28
novembre
2023,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
DORIZON
Maurice,
doyen
du
Conseil
Municipal
puis
de
Monsieur
PICHON
Jean-Marc,
élu
Maire,
à
la Canopée
à titre
exceptionnel,
à
Boissy-sous-Saint-Yon.
Etaient
présent(e}s
: M.
SAADA
Raoul
—
M.
PICHON
Jean-Marc
—
M.
LOURS
Xavier
—
Mme
MOUNOURY
Aurélie
—
M.
GAUTHIER
Dominique
—
Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—
M.
IBOUADILENE
Francis
—
Mme
COURTOIS
Cécile
—-
M.
REYNAUD
Max
—
M.
DA
SILVA
Frédéric
—-
Mme
MOAL
Sylvie
—-
Mme
DUCHOSAL
Christine
—
M.
DUCHOSAL
Frédérick
—-
Mme
BLAIZE
Sophie
—-
M.
LAURENT
Eric
—
M.
FAUCHE
Fabien
—
Mme
HEMON
Alexandra
—
M.
DORIZON
Maurice
—-
Mme
PEDRONO
Anne-Marie
—
M.
GOFF
Jullian
—-
Mme
COLLIN
Monique.
Absent(e)s
représenté(e)s:
Mme
BONNASSEAU
Patricia
—
Mme
SCACCHI
Anne
—
M.
TISCHENBACH
Thierry
-
Mme
BILIEN
Carine
—
M.
LION
Robert.
Absent(e)s
non
représenté(e)s
: Mme
LEROMAIN
Nadège.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Monsieur
IBOUADILENE
Francis
a été
désigné
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
procédé
aux
élections
par
vote
au
scrutin
secret,
Après
avoir
fait
l’objet
d'un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
N°
délibération
Date
Objet
Vote
.
.
Elu
à
la
majorité
2023-073
05/12/2023 |
Election
du
Maire
Abaniue
2023-074
05/12/2023 |
Fixation du nombre
des adjoints
APRIQUNSS. A l'unanimité
2023-075
|
05/12/2023 |
Elections des adjoints au Maire
Elus à la majorité
absolue
2023-076
05/12/2023 |
Lecture
de
la charte
de
l'élu
local
Pas
de
vote
2023-077
05/12/2023
Délégations
consenties
au
Maire
par
le
Conseil
Approuvée
Municipal
A
l'unanimité
Création
des
commissions
municipales
permanentes
Approuvée
2023-078
05/12/2023 | du Conseil Municipal et désignation des membres
Aloe te
pour
siéger
en
leur
sein
Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel |
Elus
à la
majorité
2023-079
05/12/2023
d'Offres
(CAO)
absolue
2023-080
05/12/2023 |
Désignation
des
membres
de
la commission
MAPA
ApProUNeS A l'unanimité
2023-08
05/12/2023
Modification
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Approuvée
Municipal
A
l'unanimité Approuvée
2023-082
05/12/2023
|
Montant
des
indemnités
de
fonction
des
élus
A
l'unanimité CCAS
-— Fixation
du
nombre
de
membres
au
sein
du
Approuvée
2028-088
SALES
Conseil
d'Administration
|
A
l'unanimité
CCAS
-— Election
des
représentants
du
Conseil
Elus
à
la majorité
2023-084
SEE
Municipal
au
Conseil
d'Administration
absolue
Le
Maire,
©
ean-Marc
PICHON