Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2026.04.13.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2026.03.27.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2026.03.11.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2025.10.25.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2026.02.02.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2025.12.08.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2026.06.30.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Déliberation - 2026.04.13.deliberations conseil municipal oyonnax
Déliberation - 2023.06.26.deliberations conseil municipal oyonnax
Déliberation - 2025.04.14.deliberations conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2026.06.05.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 00h01 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026.06.05.ordre du jour conseil municipal oyonnax)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
OYONNAX,
le
29
mai
2026
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'O
Y
ON
N
A
X
se
réunira
en
séance
ordinaire,
le
vendredi
5 juin
2026
à
12
h
15.
ORDRE
DU
JOUR
“
Election
d’un
secrétaire
de
séance
"
Désignation
des
délégués
et
suppléants
pour
l'élection
des
Sénateurs.
“"
Vous
trouverez
en
annexes
:
- le
Décret
n°2026-301
du
21
avril
2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
sénateurs.
-
l'arrêté
préfectoral
fixant pour
chaque
commune,
le
mode
de
scrutin,
le nombre
de
délégués
et
suppléants
à
élire
et
son
annexe
relative
à
la
Commune
d'Oyonnax.