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Ordre du Jour - 2025.10.25.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2026.06.30.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Déliberation - 2026.04.13.deliberations conseil municipal oyonnax
Déliberation - 2025.04.14.deliberations conseil municipal oyonnax
Procès Verbal - 2017.09.25.proces verbal conseil municipal oyonnax
Ordre du Jour - 2026.04.13.ordre du jour conseil municipal oyonnax
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 00h01 par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2026.04.13.ordre du jour conseil municipal oyonnax)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
OYONNAX,
le
07
avril
2026
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'O
Y
O
N
N
A
X
se
réunira
en
séance
ordinaire,
le
13
avril
2026
à
18
h
15. ORDRE
DU
JOUR
"
Election
d'un
secrétaire
de
séance
»
Validation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
11
mars
2026
“
Validation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
27
mars
2026
I.
INSTITUTION
Rapport
n°INST-1
: Mme
Corinne
REGLAIN
Délégations
d’attributions
au
Maire
-
Article
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Rapport
n°INST-2
: M.
Le
Maire
Fixation
du
montant
des
indemnités
de
fonction
des
élus
Rapport
n°
INST-3
: M.
Le
Maire
Majoration
des
indemnités
de
fonction
du
Maire
et
des
adjoints
Rapport
n°
INST:-4
: M.
Le
Maire
Adoption
du
Règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
Rapport
n°
INST-5
: M.
Le
Maire
Constitution
des
Commissions
municipales
Rapport
n°
INST-6
: M.
Le
Maire
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
- Désignation
des
membres
Rapport
n°
INST-7
: M.
Le
Maire
Constitution
de
la
Commission
d'appel
d'offres Rapport
n°
INST-8
: M.
Le
Maire
Constitution
de
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
Rapport
n°
INST-9
: M.
Le
Maire
Conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
—
Fixation
du
nombre
et
élection
des
membres
Rapport
n°
INST-10
: M.
Le
Maire
Syndicat
Intercommunal
d'Energie
et
de
e-communication
de
l'Ain
(SIEA)
- Désignation
des
délégués
titulaires
et
suppléants
Rapport
n°
INST-11
: M.
Le
Maire
Etablissements
publics
locaux
d'enseignement
—
Désignation
des
représentants
municipaux
Rapport
n°
INST-12
: M.
Le
Maire
Mission
Locale
Oyonnax-Bellegarde-Gex
- Désignation
de
deux
représentants
municipaux
Rapport
n°
INST-13
: M.
Le
Maire
Ecole
de
la
Deuxième
Chance
- Désignation
de
deux
représentants
municipaux
Rapport
n°
INST-14
: M.
Le
Maire
Conseil
de
surveillance
du
Centre
Hospitalier
du
Haut-Bugey
-
Désignation
d'un
représentant
municipal
Rapport
n°
INST-15
: M.
Le
Maire
SEMCODA
-
Désignation
d'un
représentant
municipal
Rapport
n°
INST-16
: M.
Le
Maire
Syndicat
de
la
Rivière
d'Ain
Aval
et
de
ses
Affluents
(SR3A)
—
Désignation
d'un
représentant
municipal
Rapport
n°
INST-17
: M.
Le
Maire
SPL
ALEC
AIN
- Désignation
d'un
représentant
municipal
Rapport
n°
INST-18
: M.
Le
Maire
Désignation
d'un
correspondant
défense
Rapport
n°
INST-19
: M.
Le
Maire
Désignation
d'un
correspondant
prévention
routière
Rapport
n°
INST-20
: M.
Le
Maire
Désignation
d'un
correspondant
incendie
et
secours
I.
FONCIER
Rapport
n°FO-1
: M.
Amaury
VEILLE
Demande
d'autorisation
de
défrichement
dans
le
cadre
de
la
création
d’un
crématorium
Questions
diverses